Liste complète des notices publiques
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- La conjoncture des transports en Pays de la Loire - L'activité du secteur se dégrade sauf dans les transports collectifs
- Deuxième plan national d'actions en faveur du râle des genets Crex Crex - 2013-2018
- Prospective territoriale - La boite à outils - Les outils mobilisables lors de travaux de prospective territoriale (mise à jour octobre 2015)
- Économie circulaire - 40 actions en Pays de la Loire
- Évaluation de la contribution des activités maritimes et littorales aux pressions s'exerçant sur le milieu marin dans les DOM (Projet EPIMM) : phases 1 et 2 - note méthodologique
- Rapport du groupe de travail sur la qualité des logements sociaux
- Panorama (Un) de recherches en cours dans le domaine de l'habitat et du logement. Edition 1977
- Rapport d'enquête technique sur l'incident entre un train de voyageurs et un autocar immobilisé sur le passage à niveau n° 238 survenu le 29 mai 2022 à Bizanos (64)
- Mesurer l'action publique, un nouvel enjeu de gouvernance ?
- Plan de mobilisation des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte. Synthèse des travaux des comités de filières.-
- Gestion (La) du trait de côte.-
- Mission d'appui au parc national du Mercantour.
- Appui au préfet PACA sur deux démarches de développement à Marseille. Compte-rendu sur la démarche Ville-port
- Site classé de la baie du Mont Saint-Michel. Requalification du secteur de la caserne. Rapport à la Commission supérieure des sites perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
- Rapport d'enquête simplifiée : abordage entre la pilotine Mistral et la vedette de plaisance Doris II le 20 août 2014 en baie d'Ajaccio
- Rapport d'enquête simplifiée : échouement du fileyeur Argentario le 15 novembre 2014 sur la plage de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
- Plan (Le) national cavités ou plan national pour la prévention des risques d'effondrements de cavités souterraines
- Bilan : Plan national pour la prévention du risque d'effondrement de cavités souterraines 2013-2015
- Avis sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles
- Enquête technique sur la collision survenue le 20 décembre 2010 sur le passage à niveau de Recquignies (59). Décision de clôture de l'enquête