Liste complète des notices publiques
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- En 2024, 67 % des aides de l'État à l'acquisition d'une voiture électrique ont bénéficié à des ménages modestes
- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Janvier 2014
- La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire - 4e trimestre 2015
- Guide relatif 2025 à la désignation des sites Natura 2000
- Ecoquartier ; notice explicative du dossier de candidature au concours EcoQuartier 2008 / 2009.
- Formation initiale des agents techniques et techniciens de l'environnement : faisabilité d'un transfert.
- Arctique (L') Observatoire pour relever les défis des changements environnementaux
- Bibliothèques (Les) : Vers des réalisations durables adaptées aux usagers.-
- Guide de l'Ă©tude d'impact sur l'environnement des parcs Ă©oliens - Actualisation 2010
- Rapport d'activité 2012 de l'IFSTTAR (Institut Français des Sciences et Technologies des Transports, de l'Aménagement et des Réseaux).
- RĂ©seau (le) autoroutier concĂ©dĂ© en 2012 : Rapport sur l’exĂ©cution et le contrĂ´le des contrats de concession d’autoroutes et d’ouvrages d’art : Rapport annuel sur l’Ă©volution des pĂ©ages pour chaque exploitant autoroutier
- Enjeux (Les) atmosphériques. Etat des lieux France-Région pour l'élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE). Guyane
- Audit des fonds de concours et attributions de produits du périmètre ministériel
- Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l'État affectée aux travaux de dragage, d'entretien et d'exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes
- Rapport d'enquête simplifiée : grave blessure d'un scientifique à bord du thonier canneur Attalaya-Berria le 7 juillet 2013 dans le golfe de Gascogne
- MĂ©tiers (les) de marins : commerce, plaisance, pĂŞche, cultures marines
- Opération Grand Site "Falaises d'Etretat - Côte d'Albâtre" - Programme d'actions. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mai 2019
- Catalogue (Le) des sites Action coeur de ville
- Bilan social annuel du transport routier de voyageurs : Ă©dition 2020
- Principle and application of in-situ monitoring system for ground displacement induced by shield tunnelling.