Liste complète des notices publiques
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- La prévention de la pollution industrielle de l'eau dans les Pays de la Loire
- Le parc locatif des bailleurs sociaux en Pays de la Loire au 1er janvier 2012
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Décembre 2018 : la crise sociale perturbe le commerce automobile
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Avril 2021 : le marché de la voiture particulière est toujours déprimé
- INGÉNIERIE ET GÉNIE ÉCOLOGIQUES horizon 2030 : feuille de route nationale
- Surélévation (La) des bâtiments. Densifier et rénover à l'échelle urbaine.
- Devenir du Comité d'histoire - Histoire et action publique
- La filière économique du vélo - Appui à la mission parlementaire confiée à M. Guillaume Gouffier-Cha, député du Val-de-Marne
- Le «FONDS VERT» : fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires : rénovation des parcs de luminaires d'éclairage public
- Valorisation de la biomasse et production d'agromatériaux de construction et d'aménagement urbain : mise en place d'un espace de débat praticiens-chercheurs-décideurs.
- Procès-verbal du Comité Technique Paritaire Ministériel du 25 mars 2010.
- Bio (le) accessible à tous.
- Plan national d'actions en faveur de la Grande mulette, Margaritifera auricularia, 2012-2017.
- Évaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin.
- Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif.
- Rapport sur la méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale
- Rapport d'enquête technique : disparition à la mer d'un matelot du fileyeur fécampois Le Vagabond survenu le 10 décembre 2005 au large du Havre (une victime)
- Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
- Rapport d'enquête technique sur l'accident du télécabine de Planpraz survenu le 1er mars 2008 à Chamonix (74)
- Etat (l') du mal-logement en France 2022.