Liste complète des notices publiques
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- Marchés du logement - Système d'information et de collecte des loyers privés en Pays de la Loire - Bilan de la collecte de l'été 2012
- Stratégie de création d'aires protégées - Méthodologie de définition des territoires à enjeu pour la conservation de la biodiversité en Pays de la Loire
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - La demande locative sociale en cours au 1er janvier 2016 - Synthèse
- Enjeux de planification Ă©cologique dans le secteur de l'eau
- TRANSFORMATION DE BUREAUX EN LOGEMENTS : GROUPE DE TRAVAIL MODELE ECONOMIQUE ET FINANCEMENT RAPPORT REMIS A VALERIE LETARD, MINISTRE CHARGEE DU LOGEMENT
- Les piscicultures de repeuplement d'espèces en mauvais état de conservation - Quelles politiques publiques ? Quelles modalités de gestion et de financement ?
- Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023
- Evaluation des coûts de gestion de l'indemnisation des dégâts de gibier par les fédérations de chasseurs
- Le fonds vert : fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires : axe 1 rénovation énergétique des bâtiments publics locaux
- Commune de La Léchère. Site de Combelouvière. Suivi géodésique. Année 2007.
- Procès-verbal du comité technique paritaire ministériel du 31 mars 2011.
- Usages et usagers de la route, mobilité et accidents - 1860-2008.
- Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Vers la relocalisation des activités et des biens.
- Etude menée par le Club des DRE du Bassin parisien. Production de logements dans le Bassin parisien : conditions de réalisation et outils
- Prestations (les) de services intellectuels par les sociétés françaises pour le compte d'organisations internationales dans le champ du MEDTL et du MEDDE.
- RĂ©gulation de vitesse et freinage des autocars : analyse d'accidents, Ă©tude de l'ergonomie des commandes et recommandations
- Revue de dépenses. La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR)
- Rapport d'enquĂŞte : chavirage de la vedette de pĂŞche MAEVA 4 le 25 juin 2017, Ă l'approche du port de Saint-Gilles-les-Bains sur l'ĂŽle de La RĂ©union (trois victimes)
- Perspectives d'évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031
- Etat (l') du mal-logement en France 2022.