Liste complète des notices publiques
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- Le logement des étudiants et des jeunes actifs
- Ajustement technique du budget carbone 2019-2023 de la Stratégie nationale bas-carbone
- Rapport d'activité 2024 - BEA-RI
- Mission sur la transparence, l'information et la participation de tous à la gestion des risques majeurs, technologiques ou naturels
- Bilan énergétique de la France en 2023 - Données provisoires
- Contribution à la transparence prévue par l'article 13 de l'Accord de Paris sur le climat (COP 21) - Étude des outils de mesure et d'analyse de l'impact carbone des projets et politiques publics
- Guide de mise en oeuvre des mesures de restriction des usages de l'eau en période de sécheresse. À destination des services chargés de leurs prescriptions en métropole et en outre-mer
- Entretien (l') et l'exploitation du réseau routier national non concédé : rapport d'activité 2011.
- Plan d'action international 2e période de programmation 2008/2010 de la Stratégie nationale pour la biodiversité.-
- Manuel des territoires de l'Oise ou comment territorialiser le Grenelle de l'Environnement.-
- Colloque Usages de l'énergie dans les bâtiments : penser la transition. ESIEE Paris, Cité Descartes, 19-20 janvier 2012.
- Ponctualité (la) de la ligne B du RER. Efficacité des investissements et réformes en cours.
- Plan national d'actions en faveur du Vautour percnoptère (Neophrohn percnopterus) 2015-2024
- Mise en oeuvre de la feuille de route du Gouvernement pour un nouvel avenir des Trains d’Équilibre du Territoire
- Mieux partager l'espace public : les règles évoluent ! L'extension du domaine d'emploi du cédez-le-passage cycliste au feu. Prélude à une modification de l'arrêté de 1967 et de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière. Décret n°2015-808 du 02 juillet 2015
- Rapport d'enquête technique : hommes à la mer à bord du navire de pêche Bara'Mann, accident survenu le 11 février 2010 en Mer Celtique (deux disparus)
- Enjeux (les) du quatrième paquet ferroviaire...
- Audit préalable aux labellisations AFNOR égalité et diversité du MEEM et du MLHD. Mesure prévue lors de l'actualisation du plan d'action égalité en mars 2016
- Rapport d'enquête technique sur la collision du 12 octobre 2011 entre un TER et un ensemble routier à Saint-Médard-sur-Ille (35)
- Rapport d'enquête technique sur le tamponnement de deux rames de tramway survenu le 12 mai 2010 à Montpellier (34)