Liste complète des notices publiques
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- Plan national des achats durables 2022-2025 : bilan et Perspectives
- The methodological assessment report on the impact and dependence of business on biodiversity and nature's contributions to people
- Marchés du logement - Système d'information et de collecte des loyers privés en Pays de la Loire - Bilan de la collecte de décembre 2010
- Émissions de CO2 en Pays de la Loire - Des pistes pour réduire l'usage de la voiture au quotidien
- Le "Prêt à Taux Zéro Plus" en Pays de la Loire - 4e trimestre 2012
- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Décembre 2015 - Forte hausse des mises en chantier et des autorisations sur l'année 2015
- Forum des voyages décarbonés 2024 : le bilan
- Ports "cybersécurisés" : guide de bonnes pratiques pour la cybersécurité dans le secteur portuaire
- Charte d'engagement volontaire de la filière du bâtiment pour la construction numérique OBJECTIF BIM 2022. Charte 3
- Guide sur l'application de la règlementation relative aux espèces protégées pour les parcs éoliens terrestres
- Enquête cordon aire métropolitaine 2007. Principaux résultats. Arrondissement de Lille.
- Lutte (la) contre l'absentéisme et le décrochage scolaires.
- Forêt
- ICTAAL : Instruction sur les conditions techniques d'aménagement des autoroutes de liaison. Edition 2015.
- Mission d'appui à la mise en oeuvre du projet d'écocité insulaire et tropicale. La Réunion : Territoire de la côte Ouest
- Rapport d'enquête simplifiée : croche et naufrage du chalutier coquillier St Antoine De Padoue, le 3 janvier 2015 en baie de Seine
- Réflexion prospective sur une politique de réduction des nuisances sonores
- Utilisation des sanctions administratives introduites par l'ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées
- Extension du classement du site de la vallée de la Vézère. Communes : Audrix, Le Bugue, Campagne, Les Eyzies de Tayac Sireuil, Fleurac, Manaurie, Marquay, Meyrals, Montignac, Peyzac le Moustier, Plazac, Rouffignac Saint Cernin, Saint André d'Allas, Saint Cirq, Saint Léon sur Vézère, Savignac de Miremont, Sergeac, Thonac, Tursac, Valojoulx (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 7 février 2014
- Rapport d'enquête simplifié : Rapport d'investigation préliminaire - Chavirement de la vedette de plaisance OCTOPUSSY VII, le dimanche 30 octobre 2011, aux abords de l'Île d'Oléron (deux victimes)