Liste complète des notices publiques
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- Stratégie de façade maritime : [Document stratégique de la façade Nord Atlantique - Manche Ouest] Annexe 2 : synthèse scientifique et technique relative à l'évaluation initiale de l'état écologique des eaux marines et de l'impact environnemental des activités humaines sur ces eaux (article R.219-5 du Code de l'environnement). Partie b : analyse économique et sociale - Coût de la dégradation
- Le prêt à taux zéro en Pays de la Loire de 1995 à 2011
- Pays de la Loire : poursuivre la dynamique du développement en le rendant plus durable
- Label national anti-gaspillage alimentaire. Référentiel distribution. Partie 1 : critères de labellisation
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Mars 2015 : la part des voitures essence est au plus haut depuis 14 ans
- Manuel - Utiliser SIGLOIRE
- Charte qualité de l'hydrométrie - Guide de bonnes pratiques
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Octobre 2023 : la croissance des ventes serait en trompe-l'oeil
- La conjoncture des transports dans les Pays de la Loire - La fréquentation des transports collectifs demeure inférieure à celle de 2019
- Lutter contre l'habitat indigne en copropriétés
- Rapport sur les bilans LOTI de la LGV Rhône-Alpes, de la LGV Méditerranée et des gares nouvelles des LGV Rhône-Alpes et Méditerranée. Rapport et avis délibéré
- Bio (le) accessible à tous.
- Etude de deux parcs et jardins : - dynamiques de valorisation paysagère et économique, - incidences sur le developpement local, VENDREUVRE (Calvados), LE MONT DE CERISI (Orne)
- Restaurants (Les) collectifs : vers des réalisations durables adaptées aux usagers.-
- Train + vélo : les bonnes pratiques européennes.
- Synthèse des audits départementaux 2014 de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité
- Observatoire (L') des mobilités émergentes : partages, multimodalité, report modal, connexion généralisée... Comment les Français réinventent-ils leurs pratiques de mobilité ?
- Avis sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles
- Adaptation de l'aménagement forestier aux enjeux. Note de service NDS-09-G-1624
- Rapport d'enquête technique sur la collision entre un TGV et un ensemble routier porte-char survenue le 15 octobre 2013 à Saint-Rémy-de-Sillé (72)
