Liste complète des notices publiques
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- Quels leviers de planification pour réinvestir nos villes ? Rencontre de la planification février 2026
- Avis délibéré de l'Autorité environnementale sur le volet stratégique du document stratégique de la façade Méditerranée
- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Avril 2014
- La situation des transports en Pays de la Loire - Les flux routiers de marchandises en 2012
- Projet de mise Ă grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine : visite du 8 juillet 2011
- Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
- Protection des équipements de génie climatique. Fiche n° 8
- Rapport environnemental de la stratégie bas-carbone
- Comptes du logement; Rapport à la commission des comptes du logement. Le compte 2006, les premiers résultats 2007.
- Accessibilité (L') dans 11 villes européennes. Recueil de pratiques en faveur des personnes à mobilité réduite.
- Mythe et réalités de la cohérence urbanisme-transport : trajectoires urbaines comparées en Suisse et en France.-
- SDAGE 2010-2015 des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre" : annexes cartographiques du district Rhin
- Friches (Les) industrielles : cartographie et modes d'occupation.-
- Plomb et qualité de l'eau potable. Analyse et évaluation de l'efficacité des actions engagées pour respecter la future limite de qualité de 10ug/l de plomb dans l'eau du robinet et propositions d'actions
- Prise en compte des politiques de développement de l'habitat dans les documents d'urbanisme. Les outils du code de l'urbanisme favorisant la construction de logements
- Évolution (l') de l'organisation régionale de l'État consécutive à la nouvelle délimitation des régions.
- Valorisation des phares et des maisons-feux. Affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique
- Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
- Etude sur la filière éolienne française : bilan, prospective, stratégie
- Appui stratégique à l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)