Liste complète des notices publiques
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- Une petite synthèse du Grand Pari(s) de l'agglomération parisienne.
- Label national anti-gaspillage alimentaire. Référentiel distribution. Partie 2 : plan de contrôle
- Coût et financements des logements locatifs sociaux en région Pays de la Loire depuis 2005 - Bilan 2012
- Development of automated and connected road mobility : State of play, challenges and actions for the national strategy
- Plan de transformation Ă©cologique de l'Etat
- Règlement d'usage de la marque collective française N° 473710
- Charte (La) de la participation du public et sa contribution au développement de la culture de la participation. Bilan à 5 ans et perspectives
- Loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
- code constitutionnel et des droits fondamentaux : annote, commente en ligne : 2023
- Note sur les résultats de l'enquête chauffeurs à Cherbourg
- Trois expériences de péage urbain en Europe : évaluation et bilan socio-économique. Rapport final.
- Transport (Le) ferroviaire des céréales depuis la région Centre vers la Bretagne.
- Analyse des interactions entre les formes architecturales et urbaines et le déploiement des modes d'habiter dans l'habitat individuel dense : sentiment d'intimité et potentiel d'individuation.-
- Aménagement (L') numérique du territoire.-
- Énergies (les) marines renouvelables.
- Nouvelles mobilités en France : Infomobilités & smart cities
- Rapport d'enquête technique sur l'accident survenu le 29 octobre 2015 à Nice (06), sur l'autoroute A8, à la barrière de péage de Saint-Isidore - Affaire n° BEATT-2015-015
- Santé et environnement : de la recherche aux politiques publiques dans le domaine de la qualité de l'air. Actes de la matinée d'études du 17 janvier 2013
- Justice (une) pour l'environnement. Mission d'Ă©valuation des relations entre justice et environnement
- Évaluation du dispositif des programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI) et de l'efficacité de sa mise en oeuvre