Liste complète des notices publiques
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- La situation des transports en Pays de la Loire - La fréquentation des transports collectifs urbains en 2011
- Organismes de foncier solidaire et bail réel solidaire : foire aux questions
- Système (le) d'information des aides à la pierre (SIAP)
- Stratégie nationale pour la mer et le littoral - La transition écologique de la mer et des océans - Pour la croissance bleue et le climat
- Balcons : points de vigilance
- Architectures low-tech, sobriété et résilience
- Contrat de développement territorial Grand Paris Seine Ouest (92)
- Accessibilité locale en transports collectifs à l'échelle des principales aires urbaines des Pays de la Loire : contribution à l'analyse des territoires de SCOT
- Procédures de couverture des risques conchylicoles.
- Plan d'action tourisme Stratégie nationale pour la biodiversité.-
- Guide TVB 2 :Guide méthodologique identifiant les enjeux nationaux et transfrontaliers relatifs à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques et comportant un volet relatif à l'élaboration des schémas régionaux de cohérence écologique - deuxième document en appui à la mise en oeuvre de la Trame verte et bleue en France. Propositions issue du comité opérationnel Trame verte et bleue.-
- Sobriété énergétique et énergies renouvelables. Analyse des dossiers de l'appel à projets 2009.-
- Analyse des éléments constitutifs d'une valorisation différée de la mobilisation d'emprises foncières publiques en faveur de la création de logements : rapport final.
- Monographie maritime de la façade Nord Atlantique - Manche Ouest. 2012
- Prévention & gestion des déchets dans les territoires, recueil des interventions : adapter la collecte à la redevance incitative
- Traitement des évènements d'exploitation intéressant la sécurité ; métros et RER (hors RFN)
- Mission de coordination de l'assistance aux victimes de l'accident de circulation de Puisseguin (Gironde). Rapport de retour d'expérience
- Rapport d'enquête simplifiée : incendie d'un palier de ligne d'arbre à bord du transbordeur Saint-Tudy lors du transit Lorient-Groix le 25 novembre 2012
- Rapport d'enquête technique sur la collision entre un train et deux véhicules routiers survenue le 27 octobre 2012 à Amilly (28)
- Demande de renouvellement du label Grand Site de France de la "Pointe du Raz en Cap Sizun". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019