Liste complète des notices publiques
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- La demande locative sociale satisfaite en 2012 - Synthèse
- Étude de connaissance des marées vertes du littoral Atlantique sous influence de la Loire et de la Vilaine - Mission D : rapport de synthèse de l'étude
- Les espaces naturels, agricoles et forestiers consommés entre 2006 et 2016
- Foire aux questions - Mise en oeuvre de la durabilité des bioénergies RED
- Manifestations aériennes : guide
- Stratégie nationale de lutte contre la déforestation importée : suivi de la mise en oeuvre des actions de la SNDI
- Rapport de mission sur les perspectives de développement du secteur IV de Marne-la-Vallée et du projet Eurodisneyland - Rapport final.
- Intercommunalité (l') : un atout pour la prévention de la délinquance. Perspectives et prospective. Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance.
- Circulaire DNP/CFF n° 2008-01 du 21 janvier 2008 relative aux décisions administratives individuelles relevant du ministère chargé de la protection de la nature dans le domaine de la faune et de la flore sauvages (complément des circulaires DNP n° 98-1 du 3 février 1998 et DNP n° 2000-02 du 15 février 2000).-
- Etude de deux parcs et jardins : - dynamiques de valorisation paysagère et économique, - incidences sur le developpement local, VENDREUVRE (Calvados), LE MONT DE CERISI (Orne)
- Expériences d'écomobilité touristique et de loisirs : 11 porteurs de projet, 11 territoires. Première partie
- Évaluation de la situation des grottes et de la cascade du Dard (Jura). La source du Dard et la haute Seille, une eutrophisation qui interpelle
- Synthèse bibliographique sur les émissions de produits phytopharmaceutiques dans l'air : facteurs d'émissions, outils d'estimation des émissions, évaluations environnementales et perspectives de recherche
- Engagements (les) de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à « petits prix ». Quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?
- Rapport d'enquête technique : naufrage et homme à la mer du coquillier L'Enfant d'Arvor, le 12 octobre 2016 à 1,7 milles dans l'est du plateau de l'île de Bréhat (une victime)
- Habitat III et la coopération urbaine
- Ingénieur (l'), la décision et l'action publique. Les actes du colloque du 4 octobre 2011
- L'atlas des paysages des Yvelines : de la connaissance à l'action
- Analysis on the excavation management system of slurry shield TBM in permeable sandy ground.
- Chute à la mer d'un marin du chalutier SEXTANT, survenu le 18 juin 2021 dans le nord-ouest au large de l'île d'Aurigny (une victime et un blessé) - Rapport d’enquête