Liste complète des notices publiques
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- Fiche de synthèse sur le double carambolage survenu le 20 décembre 2016 sur le route départementale n°160 La Roche-sur-Yon/Les Sables-d'Olonne - Décision de fermeture de l'enquête
- La situation des transports en Pays de la Loire - La fréquentation des transports collectifs urbains en 2014
- Accompagnement technique et scientifique sur la flore invasive et les milieux naturels, en appui à l'animation du Réseau régional « espèces exotiques envahissantes » par le CEN des Pays de la Loire : Bilan d'activité CBN de Brest sur l'année 2019, perspectives 2020
- Plan d'action interministériel forêt-bois : La filière forêt-bois au service de l'emploi dans les territoires et d'une économie décarbonée
- Demande de renouvellement du label Grand Site de France "Cirque de Navacelles" (30 et 34) - Rapport en CSSPP
- Profil (le) en travers, outil de partage des voiries urbaines.
- Reconstruction (La) dans l'Oise, la première territorialisation d'une politique publique.
- Rapport annuel 2011 de l'Autorité environnementale
- Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy - Rapport définitif.
- Évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122.
- Atelier "Economie de la nature en ville". Rapport de synthèse de l'atelier. in : Préparation du plan "Restaurer et valoriser la nature en ville".-
- Bilan annuel d'activité 2011 du Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations (SCHAPI)
- Pétrole, gaz, énergies décarbonées : rapport sur l'industrie en 2011. Edition 2012.
- Risques (les) industriels et le prix des logements
- Département de la Haute-Saône. Suivi des recommandations contenues dans le rapport d'audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels de décembre 2008.
- Le premier contrat d’objectifs et de performance de l’Ifsttar : le temps du bilan Systèmes de transports et infrastructures, villes, territoires, risques naturels - Une stratégie cohérente pour la recherche
- Intermodalité (l') vélo-train : une évaluation socio-économique des bénéfices
- Valorisation des phares et des maisons-feux. Affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique
- Synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) 2013 et 2014
- mobilité (La) dans les territoires peu denses - Un défi pour la cohésion et l’égalité desterritoires