Liste complète des notices publiques
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- Prise en compte de la recherche dans l'élaboration et l'évaluation des politiques publiques du pôle ministériel
- Évaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre par l'Andra de son contrat d'objectifs et de performance (COP) 2022-2026
- Panorama du logement social 2025
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - La demande locative sociale au 1er janvier 2015
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs et d'occasion dans les Pays de la Loire - Janvier 2024 : le marché est tiré par les personnes physiques
- Convention de concession et cahier des charges du pont de Normandie
- Bilan énergétique de la France en 2022 - Données définitives
- Rapport de jury : concours professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur de l'Equipement session 2007
- Intégrer la biodiversité dans les projets d'aménagement de la ville : qualifier les espaces pour contribuer aux choix d'aménagement
- Organisation (l') du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP).
- Ports de commerce et Natura 2000 en mer.
- Note technique relative aux dispositions du Code des marchés publics s'appliquant aux travaux d'office relatifs à la lutte contre l'habitat indigne.-
- Observation urbaine. Fiche n°3 : Synthèse d'un projet européen sur l'étalement urbain. Scatter 'Sprawling Cities and Transport' : from evaluation to recommendations.-
- Organisation des usages en mer : vers un cadastre littoral et marin. séminaire du 16 avril 2012
- Service Technique des Remontées Mécaniques et des Transports Guidés STRMTG : Rapport d'activités 2015
- Diagnostic et renforcement sismiques des ponts existants.
- Éléments pour la réalisation et l'actualisation des atlas de paysages
- Plan (Le) ministériel "Administration exemplaire" du MEDDE/MLETR 2015-2020
- Comptes (les) des transports en 2018 - 56ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation
- Justice (une) pour l'environnement. Mission d'Ă©valuation des relations entre justice et environnement