Liste complète des notices publiques
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- La commercialisation des logements neufs dans les Pays de la Loire - 1er trimestre de 2024 : les ventes sont les plus basses depuis au moins sept ans
- Ajustement technique du budget carbone 2019-2023 de la Stratégie nationale bas-carbone
- Soutiens de l'État en faveur des mobilités durables dans les espaces peu denses
- Plan d'action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique
- Régénérer une petite ville sous double influence métropolitaine. Le cas de Rive-de-Gier (Loire)
- Rapport d'enquête technique sur le déraillement d'un train de transport de céréales survenu le 26 août 2021 à Saint-Hilaire-au-Temple (51)
- Rapport de préfiguration aux Ministres de la mission Ressources Humaines et Moyens.
- Manuel (le) des institutions européennes.
- Club national Ecoquartier. Groupe de travail n°3, session du 26 novembre 2010. Le citoyen et l'entrepreneur moteurs de l'écoquartier. Compte-rendu de synthèse
- Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole.
- Évaluation du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD). Mission de cadrage.
- Bruit (le) du fret ferroviaire. Une stratégie pour en limiter les impacts.
- Filières & Recyclage - Ameublement usagé, premier pas vers une filière REP, mardi 19 octobre 2010, Paris 7ème : recueil des interventions
- Rapport d'enquête technique : décès d'un plongeur lors d'une intervention pour dégager un filet pris dans l'hélice du Storm le 13 novembre 2012 en baie de La Baule
- Rapport d'enquête technique intermédiaire : destruction et chute d'un ventilateur à bord du transbordeur Bretagne survenu le 20 novembre 2009 à Plymouth - Grande-Bretagne (un blessé grave)
- Rapport d'enquête technique : homme à la mer à bord du chalutier Sagittaire survenu le 23 juillet 2008 à 20 milles dans le nord de l'île de Batz (une victime)
- Rapport sur la méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale
- Rapport d'investigation préliminaire : CMA CGM Chopin
- Recommandations pour la mobilité des voyageurs déficients cognitifs ou handicapés visuels
- Mobilité des marchandises dans la ville durable : les nouveaux enjeux de l'action publique locale