Liste complète des notices publiques
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- Synthèse de la consultation du public par voie électronique menée sur la mise à jour de la stratégie de façade maritime Méditerranée du 5 mai au 5 août 2025
- Projet et programme d'actions du Projet Grand Site "Vignobles et reculées du Jura" (39) - Rapport en CSSPP
- Connaissance de la filière des matériaux bio-sourcés pour la construction en Pays de la Loire
- Évaluation du suivi effectif et de l'impact des recommandations émises par l'IGEDD dans ses rapports de missions
- Rapport d'activités de l'IGEDD 2022
- Rapport d'enquête technique sur le heurt d'un piéton par un train, survenu le 8 novembre 2021 sur le passage à niveau pour piétons n° 27a à Héricy (Seine-et-Marne) - Affaire n° BEATT-2021-12
- Démolition (La) des immeubles de logements sociaux. Histoire urbaine d'une non-politique publique
- MOSART (MOdélisation et Simulation de l'Accessibilité aux Réseaux et aux Territoires) : un prototype d'outil d'aide à la décision, individuelle et collective pour une mobilité durable. Rapport final.
- Jurisques : prévention des risques naturels, jurisprudence commentée
- Promouvoir la ville durable. 9e séminaire de l'Observation urbaine : durabilité et périurbain. Paris, 15 novembre 2011
- Exercer la police de l'eau
- Atelier national Territoires économiques : 8 sites en projet
- Enjeux (Les) atmosphériques. Etat des lieux France-Région pour l'élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE). Franche-Comté
- Contrat de partenariat relatif à l'éco-taxe poids lourds nationale et à la taxe expérimentale alsacienne : atlas du réseau taxable - réseau version 5 juillet 2009
- Expertise sur le projet Abyssea. Centre d'essais et d'expertise en mer profonde.
- Mission de médiation entre l'association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise. Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces
- Assises (les) de la mobilité, septembre-décembre 2017 : rapport des 6 groupe d'experts - synthèse de l'atelier thématique : Mobilités plus soutenables, revoir les modèles économiques et la gouvernance
- Rapport d'activité 2016 du Bureau d'enquêtes sur les évènements de mer. Synthèse
- Enquête technique sur la collision entre une voiture et un TER survenue le 3 décembre 2007 à Cadaujac (33)
- Métropoles, villes intermédiaires et espaces ruraux : quelles interactions au service du développement territorial ?