Liste complète des notices publiques
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- Prévenir les violences et apaiser les tensions pour mieux partager la voie publique (Appui à M. Emmanuel Barbe)
- Rapport annuel 2023
- aides (Les) personnelles au logement : éléments de calcul de l'aide personnalisée au logement et allocations de logement à compter du 1er janvier 2024
- Contribution du dispositif CEE aux obligations de la directive efficacité énergétique
- Pour une économie 100% circulaire. Dossier de presse 23 avril 2018
- Evaluation de la qualité juridique de l'action du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Rapport d'enquête technique sur la collision entre un train de marchandises et un convoi exceptionnel survenue le 16 juin 2021 sur le passage à niveau n° 17 à Rumigny (08)
- Stratégie nationale pour les aires protégées 2030 : plan d'actions 2021-2023
- Impact des coûts de transport sur le développement touristique des territoires, en particulier celui des vols « à bas prix ».
- Prise en compte de l'environnement par la Direction générale de l'Aviation civile.
- Etude relative à la compétitivité du transport combiné. Rapport final.
- Enjeux (Les) atmosphériques. Etat des lieux France-Région pour l'élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE). Languedoc-Roussillon
- Gestion du risque lié à la présence d'outardes canepetières sur l'aéroport de Marseille-Provence. Rapport final
- Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de la Haute-Savoie
- Rapport d'enquête simplifiée : accident du travail maritime à bord du chalutier André Leduc, le 10 février 2013 à 80 milles dans l'ENE des îles Shetland
- Projet de classement au titre des sites de la plaine de Bouvines et de ses abords. Communes de Anstaing, Baisieux, Bourghelles, Bouvines, Camphin-en-Pévèle, Chéreng, Cysoing, Fretin, Gruson, Louvil, Sainghin-en-Mélantois, Wannehain (Nord). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014
- Rapport d'enquête technique sur le heurt du pont SNCF de La Voulte-sur-Rhône (07) par le bateau à passagers VIKING HERMOD le 6 juin 2015
- Enquête technique sur la collision entre une voiture et un TER survenue le 3 décembre 2007 à Cadaujac (33)
- Rapport d'enquête technique sur l'accident survenu le 29 octobre 2015 à Nice (06), sur l'autoroute A8, à la barrière de péage de Saint-Isidore - Affaire n° BEATT-2015-015
- Éole, une nouvelle cathédrale à La Défense.