Liste complète des notices publiques
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- Suivi des bilans de gaz à effet de serre des Pays de la Loire - État des lieux au 1er septembre 2013
- Les taxes locales en Pays de la Loire - La taxe d'aménagement au 1er janvier 2013
- Formes résilientes, urbanisme et métropole : l'enseignement de Nice
- Évaluation de la pertinence d'un prix de vente minimum et leviers permettant de limiter l'impact environnemental du transport aérien
- Soutiens de l'État en faveur des mobilités durables dans les espaces peu denses
- Approfondissement des méthodes d'appréciation de la valeur du temps pour les transports de voyageurs et le fret
- Vers une architecture des milieux. Expérimentations projectuelles et pédagogiques de la ville nature
- Questions-Réponses LES EMPLOIS FRANCS
- Guide de l'aménagement durable, pour des territoires sobres, résilients, inclusifs et créateurs de valeurs. (document complet) Juin 2023.
- Engagement 7 : favoriser le vivre ensemble, la solidarité, l'inclusion
- Rapport de Préfiguration de la Direction des Affaires Juridiques aux Ministres (DAJ).
- Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A5 La Francilienne - Troyes.
- Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section de l'autoroute A51 Sisteron - La Saulce.
- Evaluer l'enveloppe financière prévisionnelle d'un ouvrage de bâtiment.-
- Plan d'action national sur le Loup 2008 - 2012 dans le contexte français d'une activité importante et traditionnelle d'élevage.-
- Eclairage public sur le réseau routier national : utilisation de la norme NF EN 13201.-
- Plan d'action pour le milieu marin: évaluation initiale des eaux marines. Sous-région marine Manche-mer du Nord - 2012
- Elu (L') et les déchets : l'essentiel de ce que les collectivités territoriales doivent savoir
- Rapport annuel sur les les événements d'exploitation des métros et du RER (hors RFN) 2011
- Rapport d'enquête simplifiée : échouement du fileyeur L'Océanide le 15 août 2014 sur la plage de Gwendrez-Plouhinec (29)