Liste complète des notices publiques
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- Bilan interministériel 2021-2022 : services publics écoresponsables
- Pour mémoire, Comité d'Histoire : n°8, été 2010.
- Suivi de l'évolution en profondeur de la dessiccation des sols argileux en période de déficit hydrique, rapport final de phase 3
- Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 39 - Sections Dijon - Dôle et Dôle - Bourg-en-Bresse.
- Plan, transport, urbanisme, gaz à effet de serre : rapport de synthèse GT2 'déplacements courtes distances'.-
- Plan national d'actions en faveur de la Vipère d'Orsini Vipera ursinii (Bonaparte, 1835) 2012-2016.-
- Comptes (les) des transports en 2013 : tome 1, 51ème rapport à la Commission des comptes des transport de la nation
- Etude des coûts locatifs des logements des organismes d'HLM et SEM au regard des ressources des locataires en France métropolitaine. Rapport final
- Comptes (les) des transports en 2016 - Tome 1, 54ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation
- Rapport d'enquête simplifiée : incendie et naufrage du navire de pêche Regarde Ailleurs, le 11 septembre 2014 en baie de Seine
- Rapport d'enquête simplifiée : naufrage du chalutier Le Jadys le 29 avril 2013 dans l'est du plateau de Barnouic en baie de Saint-Brieuc
- Indisponibilité d'une infrastructure de transports - Mesurer et réduire les coûts
- Rapport d'enquête simplifiée : naufrage du coquillier Ti Pierre le 12 février 2013 au nord du cap Fréhel
- Directive régionale d'aménagement Région Nord Guyane. Mars 2009.
- Parc naturel marin du Golfe du Lion : Culture et patrimoine maritimes
- Échouement du lougre chasse-marée LA BELLE ANGÈLE le 17 octobre 2017, en sortie de l'Aber Wrac'h - Rapport d'enquête
- Aménités (les) rurales et leur prise en compte dans l'action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
- Sécurisation des architectures informatiques industrielles
- Avis du CGEDD sur le bilan ex-post (Loti) de l'A432 - section Les Echets-La Boisse
- Forêt (la) usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage