Liste complète des notices publiques
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- Fiche de synthèse sur le double carambolage survenu le 20 décembre 2016 sur le route départementale n°160 La Roche-sur-Yon/Les Sables-d'Olonne - Décision de fermeture de l'enquête
- Appel à projets Life 2025 : priorités législatives et politiques
- Évaluation Environnementale Stratégique de la Programmation Pluriannuelle de l'Énergie et son volet annexé la Stratégie de Développement de la Mobilité Propre
- Programmation pluriannuelle de l'Ă©nergie de Mayotte 2016 - 2018 / 2019 - 2023
- Actions foncières à moyen ou long terme, anticiper pour mieux maîtriser - Analyse comparative dans 3 pays (Allemagne, Royaume-Uni, Pays-Bas)
- Révision du programme d'actions national « nitrates ». Concertation préalable
- Guide de mise en oeuvre des mesures de restriction des usages de l'eau en période de sécheresse. À destination des services chargés de leurs prescriptions en métropole et en outre-mer
- Enquête (L') ménages déplacements 'standard CERTU' : Guide méthodologique.-
- Méthane (le), un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques.
- Bilan du fonctionnement de la table ronde chasse (mai 2008 - octobre 2010).
- Rapport du Club des DRE du Bassin parisien : SĂ©minaire du 5 avril 2006.-
- Migrations résidentielles et dynamiques de polarisation au sein du Bassin parisien.-
- Politiques (Les) de mixité sociale dans l'Europe du nord : Belgique, Pays-Bas, Suède.-
- Performances sur toute la ligne : de nouvelles solutions ferroviaires
- Ouvrir l'accès aux territoires, pour tous, aujourd'hui et demain : Rapport d'activité et de développement durable 2010
- Rapport d'enquĂŞte technique : naufrage du chalutier Mon Bijou survenu le 30 novembre 2007 Ă 20 milles dans l'ouest de la pointe du Touquet (une victime)
- Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille. Un « péage positif » innovant à consolider
- Coeurs de villes et de villages accessibles Ă tous - Recueil de belles pratiques
- Projet d'inscription du site de la vallée de la Vézère (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
- Lessons learned from critical accidental fires in tunnels.