Liste complète des notices publiques
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- Atlas des transformations des quartiers bénéficiaires du programme de rénovation urbaine en Maine et Loire
- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Décembre 2013
- Etude des populations d'outardes canepetières dans le cadre du plan de restauration national appliqué au Maine-et-Loire, Hors Natura 2000
- Transitions métropolitaines par le paysage : l'étang de Berre, territoire-laboratoire pour Aix-Marseille-Provence
- CSPRT. Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques. Rapport annuel 2021
- Engagement 10 : Valoriser le patrimoine, l'histoire et l'identité du site et de ses habitants
- Aide à la relance de la construction durable
- Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique. Guide de mise en oeuvre
- Dévolution (La) des services publics de tansports urbains . Tome 2 : les marchés publics.-
- Point sur l'autoroute ferroviaire Perpignan - Bettembourg.
- Evaluation des dispositifs d'aide à l'investissement locatif.-
- Circulaire du 15 juillet 2008 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en oeuvre de leurs chartes.-
- SDAGE (Le) 2010-2015 : programme de mesures du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands. Pour un bon état des eaux en 2015
- Mission complémentaire au rapport sur la faisabilité d'une fondation pour la Mer, portant sur la labellisation de projets issus du programme Mer.
- Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor.
- Délais d'instruction des demandes de permis exclusifs de recherche et de concessions d'hydrocarbures
- Mobilisation exceptionnelle du foncier public à court terme
- Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite
- Directive et schéma régional d'aménagement. La Réunion
- Rapport d'enquête simplifié : Rapport d'investigation préliminaire - Chavirement de la vedette de plaisance OCTOPUSSY VII, le dimanche 30 octobre 2011, aux abords de l'Île d'Oléron (deux victimes)