Liste complète des notices publiques
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- Dispositif de suivi de la Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2017-2022
- Économie de l'aménagement - Financement de l'urbanisation - La taxe Grenelle 2 sur la valorisation foncière et immobilière aux abords des stations de transports urbains et des gares
- Quels objectifs stratégiques du DSF pour un projet de construction, extension, réparation, démantèlement d'ouvrages portuaires ou de gestion du trait de côte. Document stratégique de façade Méditerranée : guide à destination des porteurs et instructeurs de projets (document d'accompagnement).
- Panorama des réseaux associatifs, acteurs du développement durable en Pays de la Loire
- Le logement locatif intermédiaire - Quels dispositifs en Pays de la Loire ? - 2015
- Rapport de la mission sur la qualité du logement : Référentiel du logement de qualité
- Présentation du statut de chargeur connu : version 1 du 30 janvier 2024
- Analyse statistique et cartographique de l'érosion marine.-
- CETE (Le) Méditérranée, partenaire et prestataire en ingénierie pour l'aménagement durable des territoires - Activité 2012
- Prix de thèse sur la ville, 8ème édition - 2013
- Gouvernance (la) en matière de biodiversité
- Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin (rapport d'étape).
- Rétablissement (le) du caractère maritime (RCM) du Mont-Saint-Michel.
- Exécution et contrôle des contrats de concession d’autoroutes et d’ouvrages d’art : rapport d'activité 2014
- Savoir-faire (Le) français dans le domaine de la gestion des déchets
- Rapport d'enquête simplifiée : abordage entre le chalutier français Edouard François et le cargo russe Volgo-Don 5038, le 22 janvier 2013 au large de Port la Nouvelle
- Élu (l') forestier. Les fondamentaux. Guide à l'usage des communes
- Stratégie nationale pour la mer et le littoral : lancement de la consultation du public sur les stratégies de façade maritime - Façades Sud-Atlantique, Méditerranée, Est-Mer du Nord et Nord-Atlantique-Manche Ouest
- Villes : la nouvelle donne internationale
- Exode urbain ? Petits flux, grands effets. Les mobilités résidentielles à l'ère (post) - Covid