Liste complète des notices publiques
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- Plan national d'adaptation au changement climatique : près d'un an après 80 % des actions engagées
- Document stratégique de bassin maritime de Guyane : annexe 2, concertation préalable, réponses au questionnaire
- La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire au 4e trimestre 2013
- Suivi des bilans de gaz à effet de serre des Pays de la Loire - État des lieux au 31 décembre 2014
- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Juin 2016 : Premier signe de reprise de la construction en Mayenne
- Rapport d'enquête sur l'explosion survenue au sein du site exploité par la société MSSA à Saint-Marcel (73) le 10 septembre 2024
- Plan national d'actions en faveur de la Mulette perlière (Margaritifera margaritifera) 2012-2017.
- Chiffres clés des transports : édition 2024
- Rapport du président du jury : concours externe et interne de contrôleur des affaires maritimes session 2007.
- Rapport du président du jury du concours externe pour le recrutement de secrétaires administratifs du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sessin 2008.
- Construire et mettre en oeuvre un plan climat territorial. Guide méthodologique
- Pacte de solidarité écologique. Rapport conjoint de Jean Gaeremynck sur "L'accès aux services essentiels" et de Alain Lecomte sur "Territoires, citoyenneté".
- Eléments de calcul des aides personnelles au logement. Aide personnalisée et allocation de logement à compter du 1er janvier 2010.-
- Mémento Barytine. Rapport final
- Bilans "Accessibilité" des directions départementales en 2007
- Projet (Le) urbain partenarial (PUP) - financer les équipements publics et négocier le projet urbain
- Recueil des arrêtés, décisions, instructions et circulaires relatifs à l'aviation civile. Tome III (Livre I, seconde partie, Livres II et III) - RADIC 2011. Etat de la réglementation au 31 décembre 2010
- Assises (les) de la mobilité, septembre-décembre 2017 : rapports des ateliers de l'innovation
- Multi-sources information fusion analysis of water inrush disaster in tunnels based on improved theory of evidence.
- mobilité (La) dans les territoires peu denses - Un défi pour la cohésion et l’égalité desterritoires