Liste complète des notices publiques
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- INERIS - Rapport Scientifique 2011/2012
- Arrêté interpréfectoral portant approbation des deux premières parties (stratégie de façade maritime Méditerranée) du document stratégique de façade Méditerranée
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - Système d'information sur les tensions des marchés du logement - Année 2016
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs et d'occasion dans les Pays de la Loire - Janvier 2025 : l'extension du malus au poids modifie la ventilation énergétique des ventes
- Rapport de présentation modifiant la fiche d'opération standardisée BAR-TH-145 et le Coup de pouce associé du dispositif des certificats d'économies d'énergie
- Méthode pour la réalisation des bilans d'émissions de gaz à effet de serre conformément à l'article L. 229-25 du code de l'environnement
- Architectures low-tech, sobriété et résilience
- Plomb et qualité de l'eau potable
- Le déploiement industriel des nanotechnologies et de la biologie de synthèse sur les territoires, précurseur des manufactures du futur
- Contrat d'objectifs et de performance entre l'État et Voies navigables de France. 2011-2013
- Rapport de jury : concours et examen professionnel d'architectes et urbanistes de l'Etat session 2008.
- Qualité du "dire" de l'État au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports.
- Évaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé.
- Rapport annuel sur les les événements d'exploitation des métros et du RER (hors RFN) 2009
- Rapport d'enquête simplifiée : heurt de la digue nord du port de Fécamp par le coquillier Majesty, le 17 octobre 2013
- Rapport d'enquête simplifiée : incendies à bord du chalutier côtier Rose des Vents les 05 juin et 03 juillet 2012 en baie de Quiberon
- Directive régionale d'aménagement de Bourgogne. Mars 2011.
- Avenir de la filière REP de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)
- Retour d'expérience après l'incendie d'un site industriel à Rouen en septembre 2019 - Analyse et propositions sur la gestion de crise
- Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence