Liste complète des notices publiques
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- Quels objectifs stratégiques du DSF pour un projet de dragage, d'immersion de sédiments, de clapage. Document stratégique de façade maritime Méditerranée : guide à destination des porteurs et instructeurs de projets relatif aux objectifs stratégiques (document d'accompagnement)
- Quels objectifs stratégiques du DSF pour un projet de construction, extension, réparation, démantèlement d'ouvrages portuaires ou de gestion du trait de côte. Document stratégique de façade Méditerranée : guide à destination des porteurs et instructeurs de projets (document d'accompagnement).
- Note de conjoncture régionale - Environnement - 4e trimestre 2014
- parc (Le) de logements par classe de performance énergétique au 1er janvier 2025
- La programmation pluriannuelle de l'énergie : Une stratégie énergétique globale aux objectifs ambitieux, efficace et créative
- Aérodrome de Toussus-le-Noble : les dispositions environnementales applicables (novembre 2023)
- Avis sur le bilan ex post de l'autoroute A150 Barentin/Ecalles-Alix
- Stratégie nationale de lutte contre la déforestation importée 2018-2030
- Rapprochement entre le Secrétariat général du Comité interministériel des villes (SG-CIV) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé)
- Immobilier de l'État : une nouvelle architecture pour professionnaliser
- Infrastructures linéaires et zones humides : Quels enjeux ? Quelles solutions ? Guide technique.
- Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval.
- Taxes d'urbanisme. Statistiques année 2006.-
- Élaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône. Communes d'Arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône).
- Filière & Recyclage : Le colloque des professionnels sur les produits en fin de vie, 21 octobre 2008, Paris 7ème
- Label objectif CO2 : transporteurs, valorisez votre performance environnementale
- Rapport d'enquête technique intermédiaire : destruction et chute d'un ventilateur à bord du transbordeur Bretagne survenu le 20 novembre 2009 à Plymouth - Grande-Bretagne (un blessé grave)
- Etude bibliographique : Impact des ports et du trafic maritime et fluvial sur la qualité de l'air en zone portuaire et côtière.
- Rapport d'enquête : chavirage du fileyeur IZEL-VOR, le 5 mai 2017 à proximité de l'île de Groix
- Audit de suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté