Liste complète des notices publiques
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- Habitat privé - Bilan régional territorialisé de l'activité de l'ANAH en Pays de la Loire - Année 2013
- Marchés du logement - Système d'information et de collecte des loyers privés en Pays de la Loire - Bilan de la collecte d'été 2015
- Stratégie nationale de défense des forêts et des surfaces non boisées contre les incendies
- Éolien et urbanisme guide à destination des élus
- Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable
- Optimisation des missions de connaissance
- Projet de révision du périmètre du site classé du bassin du Gave de Cauterets (65) - Rapport en CSSPP
- La transition Ă©cologique dans les contrats de relance et de transition Ă©cologique
- Stratégie de création des aires protégées terrestres métropolitaines.
- Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 39 - Sections Dijon - DĂ´le et DĂ´le - Bourg-en-Bresse.
- Economie (L') de l'environnement en 2006. Rapport de la Commission des comptes et de l'Ă©conomie de l'environnement, Ă©dition 2008.-
- Mission de prospective sur le quartier d'affaires de l'Ouest parisien. 1. Rapport.-
- Territoires (Les) périurbains entre dépendance automobile et ségrégation socio-spatiale : les ménages modestes fragilisés par les coûts de la mobilité.
- Loi (La) responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence : guide méthodologique
- Mission interministérielle ; rapports annuels de performances ; annexe au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2009 : ville et logement.
- Procès-verbal - Mode d'emploi.
- Foncier et aménagement, action n° 2-2012. Synthèse des travaux 2011-2012
- Mise en conformité des gabarits des quais suite à l'acquisition des matériels Régio2N et Régiolis
- Coordination de la labellisation des PAPI/PSR et de la délivrance des autorisations environnementales nécessaires.
- Développer la connaissance et l'observation du trait de côte. Contribution nationale pour une gestion intégrée