Liste complète des notices publiques
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- La conjoncture des transports en Pays de la Loire - Le redressement de l'activité se poursuit lors de l'été 2010
- Marchés du logement - Système d'information et de collecte des loyers privés en Pays de la Loire - Bilan de la collecte de l'hiver 2013
- Bulletin hydrologique mensuel Pays de la Loire - Février 2013
- Convention de mise en oeuvre du Programme CEE de Location sociale de voitures électriques (PRO-INNO-85)
- Stratégie de création d'aires protégées - Méthodologie de définition des territoires à enjeu pour la conservation de la biodiversité en Pays de la Loire
- Conférence nationale sur le fret fluvial, réunion de restitution
- Bilan énergétique de la France en 2023 - Données provisoires
- Évaluation et préparation de l'actualisation de la feuille de route interministérielle 2016 pour la maîtrise de l'antibiorésistance
- Prise en compte des impacts sanitaires dans les politiques de transport.
- Premiers enseignements tirés de la mise en oeuvre des programmes d'action de prévention des inondations (PAPI).
- Obligation (l') d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement".
- ANNUAIRE STATISTIQUE : TRANSPORTS COLLECTIFS DÉPARTEMENTAUX. Évolution 2005-2010
- Pistes pour rendre efficiente l'obligation de créer des itinéraires cyclables en milieu urbain.
- Exercer la police de l'eau
- Expertise du projet de plan de prévention des risques de submersion marine des marais de Dol (Ille-et-Vilaine)
- Notre futur : transition énergétique 2015-2050, le futur a de l'avenir. Rapport d'activité 2015 de l'ADEME
- Rapport d'enquête simplifiée : naufrage du chalutier Excalibur le 16 avril 2013 aux abords du plateau des Roches-Douvres
- Rapport d'enquête technique sur le déraillement d'un wagon de combustible nucléaire usé survenu le 23 décembre 2013 dans le triage du Bourget à Drancy (93)
- Transport (Le) routier de marchandises européen en 2017
- Transformation (the) of a trade fair and exhibition centre into a field hospital for COVID-19 patients via multi-utility tunnels.