Liste complète des notices publiques
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- Demande de renouvellement du label Grand Site de France "Les Deux-Caps, Blanc-Nez, Gris-Nez" (62) - Rapport en CSSPP
- Comprendre les submersions marines et leurs conséquences - L'apport du retour d'expérience Xynthia pour la définition des données à collecter suite à une submersion
- Deep-sea mining discharge can disrupt midwater food webs
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - Le coût d'investissement des maisons individuelles en Pays de la Loire en 2014
- Recherche du sympétrum noir (Sympetrum danae) et du leste des bois (Lestes dryas) en Mayenne - Année 2019
- Prix du gaz naturel en France et dans l'Union européenne en 2024
- Prix du gaz naturel en France et dans l'Union européenne en 2023
- Charte d'engagement volontaire de la filière du bâtiment pour la construction numérique OBJECTIF BIM 2022. Charte 3
- Les engagements de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à « petits prix » - quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?
- Filières REP- Responsabilité Elargie des Producteurs de déchets. Rapport d'activité 2022 de la commission inter-filières REP
- Indicateurs (Des) pour gouverner : boussoles ou miroirs déformants ?
- Le renforcement de la protection incendie dans les parkings couverts et le déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques
- Bilan 2008: Le programme national de mobilisation des terrains publics en faveur du logement et de l'aménagement durable.
- Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 29 sections Pont de Normandie-A13 et Le Havre-Saint-Saens et du Pont de Normandie.
- Géographie prioritaire de la politique de la ville et contractualisation. Document pour la concertation.-
- Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 : Vers une économie verte et équitable
- Traitement des évènements d'exploitation intéressant la sécurité ; métros et RER (hors RFN)
- Avis sur le diagnostic des causes des perturbations de la Loue et des rivières comtoises. Rapport d'étape. Propositions de mesures pour le territoire d'excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises. Rapport final.
- Rapport d'enquête simplifiée : accident du travail maritime survenu le 28 novembre 2013 à bord du navire catamaran-ferry Condor Rapide lors d'une manoeuvre portuaire à Saint-Malo
- Rénovation (La) énergétique du parc résidentiel locatif public et privé : la mobilisation des propriétaires bailleurs et des locataires