Liste complète des notices publiques
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- Loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement : fiches techniques. Fiche n° 3 : Cristallisation des droits au profit des permis modificatifs (L. 431-6, L. 441-5 du code de l'urbanisme)
- Économie de l'aménagement - Marchés fonciers - Identifier et comprendre la rétention foncière
- Faune et flore de l'espace maritime des Pays de la Loire - Méthodologie et proposition d'une liste d'espèces déterminantes dans le cadre des ZNIEFF-Mer
- L'éco-prêt à taux zéro en Pays de la Loire - 1er trimestre 2015
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs et d'occasion dans les Pays de la Loire - Avril 2024 : le calendrier favorise la forte hausse des transactions neuves et d'occasion
- activité (L') de la pétrochimie en France en 2024
- Projet de classement du site du défilé de Donzère Ardèche (07) et Drôme (26) - Rapport en CSSPP
- Plan eau 2025
- Avis sur le bilan économique et social « LOTI » de la création d'un site propre pour un tramway guidé sur pneus entre la place du 8 mai 1945 à Saint-Denis (93) et le pôle gare du RER D de Garges-Sarcelles (95) - T5 - Bilan « ex-post » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
- 6?? Assises nationales de l'accessibilité 12 et 13 juin 2014 : les actes
- La trajectoire de réchauffement de référence pour l'adaptation au changement climatique (TRACC)
- Rapport de l'ASN sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2010.
- Dispositifs (les) de contrĂ´le des acteurs du logement social.
- Plan d'action agriculture 2e période de programmation 2008/2010 Stratégie nationale pour la biodiversité.-
- Grenelle (Le) de la Mer : rapport d'étape 2009-2010.-
- Etats (Les) généraux du logement en Ile-de-France. Rapport du Groupe de travail no 4 'Comment assurer un accès continu au logement ou les enjeux sociaux de la crise'.-
- Mise en oeuvre de la feuille de route du Gouvernement pour un nouvel avenir des Trains d’Équilibre du Territoire
- Rapport d'enquête technique : abordage entre le chalutier La Cangue et le cargo Fione survenu le 22 février 2007 dans le sud de l'île d'Yeu
- Prospective : intelligence artificielle - État de l'art et perspective pour la France
- Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales
