Liste complète des notices publiques
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- Les organismes de logement social chiffres clefs 2023
- Marchés du logement - Système d'information et de collecte des loyers privés en Pays de la Loire - Bilan de la collecte d'été 2011
- Le coût d'investissement des maisons individuelles en Pays de la Loire en 2011
- Risques naturels en Pays de la Loire - Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, analyse de la période 07/1982-07/2013
- La production de logements sociaux aidés en région Pays de la Loire depuis 2005 - Bilan 2013
- Liste des espèces déterminantes des ZNIEFF continentales en Pays de la Loire - Version du 7 septembre 2015
- Évaluation de la demande potentielle de logements en Pays de la Loire à l'horizon 2020 - Synthèse
- Rapport d'enquête technique sur la collision entre un TER et un autocar de transport scolaire survenue le 24/01/2023 sur le PN n° 42 à Cevins
- La trajectoire de réchauffement de référence pour l'adaptation au changement climatique (TRACC)
- Guide pratique pour la réduction de l'impact environnemental des emballages de la restauration livrée et à emporter à destination des restaurateurs
- Évaluation de la convention Equipement / ASCO-TP.
- Coûts et avantages des différentes formes urbaines. Synthèse de la littérature économique.-
- Conservation et utilisation durable de la biodiversité et des services écosystémiques : analyse des outils économiques. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.-
- Plomb et qualité de l'eau potable. Analyse et évaluation de l'efficacité des actions engagées pour respecter la future limite de qualité de 10ug/l de plomb dans l'eau du robinet et propositions d'actions
- Annuaire des administrateurs civils 2012-2013
- Prévention des risques naturels en Lot-et-Garonne. Suivi des recommandations de l'audit réalisé en 2009.
- Atout risques. Des territoires exposés se réinventent
- Contractualisation des vélos en libre-service en France : état des lieux 2005-2013
- Réglementation technique applicable sur les aéroports non soumis à la réglementation européenne
- Mission d'appui aux préfets de l'Ardèche et de la Drôme - Définition d'une stratégie de sécurisation des secteurs endigués de la confluence de la Drôme avec le Rhône et en particulier de la zone d'activité de Chambenier au Pouzin