Auteur moral

Institut national de l'environnement industriel et des risques (France) ;France. Direction générale de la prévention des risques

Auteur secondaire

Résumé

"L'Ineris a conçu un outil d'appropriation des exigences applicables, dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail (SST), aux industries extractives. Ce travail a été réalisé pour le comte du Bureau du sol et du sous-sol (BSSS) de la DGPR. Cet outil, à destination des exploitants et des inspecteurs, a pris la forme d'un site internet : http://sstie.ineris.fr/ Il regroupe l'ensemble des dispositions concernées alors que celles-ci sont dispersées au sein de différents textes : RGIE, code du travail et textes d'applications, et Code Minier."

Descripteur Urbamet

industrie extractive ;règlement ;santé ;travail ;sécurité

Descripteur écoplanete

Thème

Cadre juridique ;Santé ;Ressources - Nuisances