Liste complète des notices publiques
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- Télésurveillance : Règle de prescription
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - Le parc locatif des bailleurs sociaux au 1er janvier 2015
- Impact du dispositif Duflot/Pinel sur la dynamique investisseurs en Pays de la Loire - Bilan 2013-2016
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Décembre 2020 : plus d'une voiture neuve sur trois est hybride ou électrique
- Mission sur la valorisation et l'optimisation des outils fonciers pour la protection et la restauration de la biodiversité - Efficacité et attractivité de l'obligation réelle environnementale (ORE)
- Petit memento sur le handicap à l'attention des personnes présumées valides
- Guide méthodologique pour l'élaboration des plans de prévention des risques d'inondation par débordement de cours d'eau (hors cours d'eau torrentiels)
- Révision du programme d'actions national « nitrates ». Concertation préalable
- Filières REP- Responsabilité Elargie des Producteurs de déchets. Rapport d'activité 2022 de la commission inter-filières REP
- Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre : loi MOP
- Plan (Le) d'humanisation des centres d'hébergement. Inventaire région par région.-
- Adaptation (l') au changement climatique en France.-
- SDAGE 2010-2015 des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre". Document d'accompagnement N° 9 : rapport environnemental du SDAGE du district Rhin
- SDAGE 2010-2015 des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre" : programme de mesures du district Rhin
- Propositions pour un plan d'action pour l'eau dans les départements et régions d'outre-mer et à Saint-Martin
- Rapport d'enquête technique : hommes à la mer - navire à passagers Enez Sun III - survenu le 19 mai 2007 - abords île de Sein
- Talonnage du navire roulier à passagers BREIZH NEVEZ 1 le 19 Février 2019, dans le chenal de Lorient - Rapport d'enquête technique
- Accident du travail maritime à bord du chalutier Julian Bihan le 5 avril 2019, au large de Penmarc'h
- Deep learning based method of longitudinal dislocation detection for metro shield tunnel segment.
- Grande (La) Arche de la Défense. Rénovation partielle - Août 2015