Liste complète des notices publiques
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- Doctrine relative à la création et à la révision des fiches d'opérations standardisées et aux bonifications
- Cities and architecture under debate. Europan
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs et d'occasion dans les Pays de la Loire - Décembre 2025 : pour la seconde année de suite, le recul du marché du neuf profite à la seconde main
- Conjoncture de l'immobilier. Résultats au troisième trimestre 2025
- Etude préventive PPBE "Bruit et urbanisme" - Rapport de synthèse
- Plan Régional Santé Environnement des Pays de la Loire 2010-2013 - Bilan final - 10 actions pour un environnement favorable à la santé
- Guide de l'aménagement durable : Engagement 16 Renforcer la résilience face aux changements climatiques et aux risques
- Stratégie nationale bas-carbone : rapport d'accompagnement
- Logistique urbaine : agir ensemble. : Un guide d'aide aux élus, associations, professionnels pour organiser le transport de marchandises en ville.
- Comptes du logement; Rapport à la commission des comptes du logement. Le compte 2006, les premiers résultats 2007.
- Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A26 Châlons-en-Champagne - Troyes.
- Audit du Réseau scientifique et technique.
- Prévision des crues en estuaire : vers l'utilisation de modèles hydrauliques numériques.-
- Propositions pour un plan de prévention des submersions marines et des crues rapides.(Plan digues).-
- Evaluation économique des services rendus par les zones humides - Complémentarité des méthodes de monétarisation.-
- Déplacements (Les) dans les SCoT : retour d'expériences à partir de dix-sept premiers SCoT.-
- Guide des coussins et plateaux.-
- Rapport d'enquête technique : abordage entre le pétrolier français Flandre et le caboteur - roulier chinois Hua Chi 8 survenu le 31 août 2010 dans le chenal d'accès Ningbo (6 victimes)
- Projet de classement au titre des sites des coteaux historiques du Champagne. Communes de Aÿ, Champillon, Cumières, Damery, Dizy, Hautvillers, Mareuil-sur-Aÿ, Mutigny, Saint-Imoges (département de la Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
- Plans (les) nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : une politique à refonder