Liste complète des notices publiques
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- Loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement : fiches techniques. Fiche n° 3 : Cristallisation des droits au profit des permis modificatifs (L. 431-6, L. 441-5 du code de l'urbanisme)
- Stratégie de façade maritime : document stratégique de façade Manche Est - mer du Nord. Deuxième cycle 2025-2031
- La situation des transports en Pays de la Loire - Les flux routiers de marchandises en 2009
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - Le parc locatif social au 1er janvier 2011
- Le "Prêt à Taux Zéro Plus" en Pays de la Loire - 1er trimestre 2012
- The Nature Restoration Regulation and the Water Framework Directive : enhancing restoration of freshwater ecosystems, or muddying the waters?
- Consommation d'espace - Un état des lieux des Pays de la Loire
- La tension des marchés du logement en Pays de la Loire - Édition 2020
- Règlement d'usage de la marque collective française N° 473710
- Travaux de mise en place de dispositifs d'étanchéité temporaires et amovibles dont les batardeaux. Fiche n° 1
- Rapport d'enquête technique sur la dérive de deux véhicules suivie de leur collision avec une locomotive à vapeur sur le train touristique du Coni'fer survenue le 4 juin 2022 à La Cluse-et-Mijoux (25)
- Chiffres clés du transport. Édition 2010
- Métiers du paysage et filières de formation supérieures : Situation, évolutions, perspectives.
- Analyse de la conjoncture économique : le transport maritime, 1er semestre 2012.
- Dossier du maître d'ouvrage sur des options générales en matière de développement et de régulation des nanotechnologies
- Bulletin de la Surveillance de la Qualité du Milieu Marin Littoral, Edition 2010. Synthèse nationale de l'année 2009. (Programme "Dynamique, évaluation et surveillance des écosystèmes côtiers" -DESECO)
- Répertoire de "quartiers durables" en Alsace
- Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
- Pratique (la) de l'évaluation socioéconomique des investissements publics. Actes du colloque du 20 septembre 2017
- Élargissement à 2x3 voies de l'A 57 entre le diffuseur de Benoît Malon et le noeud A 57/A 570 - Recherche de solutions techniques sur le secteur Benoît Malon - La Palasse