Liste complète des notices publiques
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- Les prix du terrain et du bâti pour les maisons individuelles en Provence-Alpes-Côte d'Azur en 2024
- Efficacité (L') énergétique en Europe : politiques et bonnes pratiques. Panorama
- La conjoncture des transports en Pays de la Loire - L'activité du secteur se dégrade sauf dans les transports collectifs
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Novembre 2014 : les achats de voitures de société s'effondrent
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs et d'occasion dans les Pays de la Loire - Mai 2024 : sur fond d'attentisme des sociétés, les ventes de véhicules neufs reculent
- Comité interministériel aux ruralités
- Gestion des risques d'effondrement
- Mission relative à la création d'une agence d'urbanisme dans le Cotentin - Pour une agence ouverte sur les territoires manchois
- Stratégie nationale pour la biodiversité. Bilan 2004-2010
- contrôle (Le) des transports routiers Transport de marchandises et transport de personnes
- Programme de logements très sociaux PLAI adaptés
- Protection des îles de la Barthelasse et de Piot contre les crues du Rhône
- Les repères de la rénovation urbaine, n° 1. Conduite de projet : OPC urbain.-
- Propositions pour un parc naturel marin sur l'estuaire de la Gironde et les Pertuis charentais
- Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse
- Rapport d'enquête simplifiée : naufrage par voie d'eau du chalutier St Hubert II le 1er octobre 2013 au large de l'île de Ré
- Rapport d'enquête simplifiée : incendies à bord du chalutier côtier Rose des Vents les 05 juin et 03 juillet 2012 en baie de Quiberon
- Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
- Ligne de métro 15 sud, lot T2B : Deux alternatives au tout camion.
- Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016