Liste complète des notices publiques
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- Avis de l'IGEDD sur le bilan socio-économique ex post de la ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique entre Tours et Bordeaux
- Un quart des surfaces consommées entre 2011 et 2020 sont dédiées aux activités économiques
- Au coeur des enjeux de la transition socioécologique des grandes villes françaises
- Document stratégique de bassin maritime de Guyane : annexe 4 - bilan de la consultation des instances
- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Juillet 2016 : une reprise de la construction qui ne faiblit pas sur la région
- Engagement 5 : Évaluer, mesurer l'impact et améliorer en continu
- tarification (Une ) des émissions de gaz à effet de serre inégale selon les secteurs
- Guide relatif à l'élaboration des études d'impacts des projets de parcs éoliens terrestres
- Rapport d'enquête sur l'incendie d'un silo de stockage de bois survenu au sein de la société CENERGY située à Saint-Ouen L'aumône (95) le 28 avril 2022
- Les inégalités territoriales
- Analyse explicative de l'offre et la demande de transport maritime.
- Education (l') à la santé et à la sécurité routière : prévention des conduites à risques.
- Rénovation urbaine 2004-2008 : quels moyens pour quels résultats?.-
- Évaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR).
- Reporting (le) sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises
- Rapport d'enquête simplifiée : accident du travail maritime survenu le 21 mars 2013 à Marseille lors du chargement à bord du roulier mixte Pascal Paoli
- Rapport d'activité 2017 du Bureau d'enquêtes sur les évènements de mer
- Mobilisation pour le covoiturage au quotidien, l'Etat et les collectivités s'engagent
- Recherches des produits susceptibles de donner lieu à un Boll-over en couche mince et estimation des effets générés par ce phénomène
- Transformation (La) urbaine au prisme de la nature