Liste complète des notices publiques
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- Évolution règlementaire RGE : performance énergétique
- Suivi des bilans de gaz à effet de serre des Pays de la Loire - État des lieux au 1er septembre 2013
- Mobilisation du foncier de l'État et de ses opérateurs - De la liste régionale à la production de logements
- La situation du logement en Pays de la Loire - Les comptes régionaux de la branche construction en 2011
- Déclinaison régionale du PNA en faveur du Sonneur à ventre jaune en Pays de la Loire - 2013-2017
- Opération n° IND-UT-139 : Système de stockage de chaleur fatale
- Gouverner le métabolisme : les terres excavées franciliennes
- Eléments de calcul des aides personnelles au logement : aide personnalisée au logement et allocation de logement à compter du 1er janvier 2008
- VADEME - Comités de pilotage. Action 1 de la convention
- Usages et usagers de la route, mobilité et accidents - 1860-2008.
- Bilan de présence des micropolluants dans les mileux aquatiques continentaux : période 2007-2009.-
- Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques.
- Implication des services de l'État dans les démarches de développement urbain durable.
- Projet d'opération Grand Site Cap d'Erquy - Cap Fréhel (Côtes d'Armor). Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
- Bilan LOTI autoroute A43 de la Maurienne
- Évaluation de la situation des grottes et de la cascade du Dard (Jura). La source du Dard et la haute Seille, une eutrophisation qui interpelle
- Etude de l'offre locative des organismes d'HLM et SEM au regard des ressources des locataires en France métropolitaine. Rapport de l'analyse qualitative
- Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le transport fluvial, un atout pour le développement de l'utilisation du GNL dans le cadre de la transition énergétique
- Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme. Cas des Pyrénées centrales
- Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site de France Montségur (Ariège et Aude). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 3 décembre 2020.