Liste complète des notices publiques
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- Bilan de la qualité de l'air extérieur en France en 2025
- Consommation d'espace - L'emprise au sol du bâti selon le plan cadastral informatisé au 1er janvier 2012
- La demande locative sociale au 1er janvier 2014
- Les tensions des marchés du logement au sein de quelques métropoles - Édition 2020
- Fragilité des comparaisons internationales en matière de logement
- Recensement de la circulation sur les routes nationales et autoroutes : données de l'année 2007
- Mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010-2013. Vers une économie verte et équitable. 1er rapport au Parlement.
- Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg.
- Dessinons l'avenir de l'eau dans notre bassin : SDAGE et PDM 2010-2015.-
- Agir pour la saxifrage oeil-de-bouc : plan national d'actions 2012-2016
- Diversification des cultures dans l'agriculture française : état des lieux et dispositifs d'accompagnement
- Évaluation du nombre de mutations de logements à titre onéreux et gratuit par statut d’occupation.
- Réussir la planification et l'aménagement durables. 2. Mobilité
- Rapport sur les modalités d'évolution et d'extension du principe de responsabilité élargie des producteurs dans la gestion des déchets
- Accidentologie des tramways : analyse des événements d'exploitation déclarés année 2012 et évolution 2004-2012
- Mieux partager l'espace public : les règles évoluent ! Améliorer la sécurité des cyclistes en matérialisant son positionnement sur la chaussée. Prélude à une modification de l'arrêté de 1967 et de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière. Décret n°2015-808 du 02 juillet 2015
- Démarche (La) française de réduction du risque de catastrophes
- Rapport d'enquête technique : abordage entre le chalutier Cap Fréhel et le pétrolier Krasnodar survenu le 28 octobre 2010 à l'extérieur de l'extrémité ouest du DST des Casquets
- Rapport d’enquête technique sur le déraillement d’une rame de métro survenu le 21 décembre 2018 à Marseille (13) Affaire n° BEATT-2018-11
- Rapport d’enquête sur l’incendie d’un container de stockage de batteries au sein du poste de transformation RTE de Perles et Castelet (09) le 1er décembre 2020
