Liste complète des notices publiques
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- Calcul des retards subis par les usgers sur les chantiers d'entretien des routes - Routes et sécurité routière : CR 46.
- Choisir une énergie renouvellable adaptée à sa maison.
- Prix de l'électricité en France et dans l'Union européenne en 2025
- La commercialisation des logements neufs dans les Pays de la Loire - 4e trimestre de 2025 : la baisse des ventes d'appartements et de maisons s'amplifie malgré le recul des prix
- Mission relative à l'évaluation environnementale des plans et programmes : pistes d'évolution de la nomenclature et des pratiques
- L'éco-prêt à taux zéro en Pays de la Loire - 2e trimestre 2010
- Le coût d'investissement des maisons individuelles en Pays de la Loire en 2013
- La santé environnementale : un enjeu vital, des politiques publiques à renforcer
- Lutter contre la pêche illicite, non déclarée, non règlementée (INN)
- Aménager le réseau cyclable en dehors des agglomérations : planifier et choisir les types d'aménagement
- Quartiers résilients. Dossier de presse
- Plan national de restauration du Butor étoilé (Botaurus stellaris) 2008 - 2012.-
- Plan national d'actions en faveur des Maculinea 2011-2015.-
- Stratégie nationale pour la création et la gestion des aires marines protégées.-
- Enjeux (Les) atmosphériques. Etat des lieux France-Région pour l'élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE). Franche-Comté
- Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse
- Site classé de la vallée de la Restonica. Opération Grand site (commune de Corte, Haute-Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 décembre 2014
- Programme de l'opération Grand site de la vallée de la Vézère (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 7 février 2014
- Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
- Accession et amélioration très sociales dans les départements d'outre-mer. Conséquences de la suppression de l'allocation de logement accession
