Liste complète des notices publiques
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- Le PPRT du site de CCMP Ã Bouchemaine (Maine-et-Loire - 49)
- Quels objectifs stratégiques du DSF pour un projet de construction, extension, réparation, démantèlement d'ouvrages portuaires ou de gestion du trait de côte. Document stratégique de façade Méditerranée : guide à destination des porteurs et instructeurs de projets (document d'accompagnement).
- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Décembre 2013
- Transports - Nouveau recul du fret, accroissement de la mobilité des personnes
- La conjoncture Construction-Logement en Pays de la Loire - 4e trimestre 2016
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs et d'occasion dans les Pays de la Loire - Mai 2024 : sur fond d'attentisme des sociétés, les ventes de véhicules neufs reculent
- Programmation pluriannuelle de l'énergie (décrets, synthèse des orientations, volets thématiques relatifs à la maîtrise de la demande d'énergie, à la sécurité d'approvisionnement, à l'offre d'énergie, au développement des infrastructures et de la flexibilité, au développement de la mobilité propre, et aux petites zones non interconnectées de métropole , volet relatif aux impacts économiques et sociaux de la programmation, annexes techniques, évaluation environnementale stratégique)
- Guide 2022 sur la fiscalité des énergies
- Mise en oeuvre du système de durabilité pour les biocarburants et les bioliquides : guide pratique
- Mission interministérielle sur la lutte contre l'importation illégale de produits carnés et d'espèces protégées
- Vers un traité mondial pour mettre fin à la pollution plastique : 4ème session de négociations
- Comprendre le plan national d'adaptation au changement climatique
- Expertise sur les déplacements dans la périphérie de l'agglomération strasbourgeoise
- Rapport annuel 2022 de l'Autorité environnementale (Ae)
- Bilan national du contrôle des ouvrages hydrauliques - Année 2012
- Quoi de neuf sur les grands programmes : modernisation technique et performance de la navigation aérienne
- Rapport de jury : concours sur épreuves professionnelles de contrôleur principal des travaux publics de l'Etat, session 2008.
- Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 : Vers une économie verte et équitable
- Rapport d'enquête technique : homme à la mer à bord du navire de pêche La Broche 1 le 10 mai 2016, à 5 milles dans l'Ouest de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (une victime)
- Rapport d'enquête simplifié : Rapport d'investigation préliminaire - Échouement du MAUPITI EXPRESS 2 survenu le 16 février 2011 à Huahine-Polynésie française
