Liste complète des notices publiques
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- Contexte d'emploi des chaussées à voie centrale bidirectionnelle
- Propositions pour un « Plan National de Réouvertures de Lignes ferroviaires ». Climat, mobilités, service public, solidarité territoriale, sécurité, efficacité budgétaire et écologique - novembre 2025
- aides (Les) personnelles au logement : éléments de calcul de l'aide personnalisée au logement et allocations de logement à compter du 1er janvier 2024
- Évaluation et préparation de l'actualisation de la feuille de route interministérielle 2016 pour la maîtrise de l'antibiorésistance
- Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
- Note technique relative aux dispositions du Code des marchés publics s'appliquant aux travaux d'office relatifs à la lutte contre l'habitat indigne.-
- Guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques (polluants de l'air et gaz à effet de serre). : Pôle national de coordination des inventaires territoriaux
- Économie (l') circulaire : quelques questions clefs. Rapport complémentaire au rapport "L'économie circulaire : état des lieux et perspectives"
- Propositions pour un cadre national de gestion durable des sols
- Restauration (la) des terrains en montagne (RTM). Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM
- Rapport d'enquête technique sur l'incendie survenu à bord de la navette fret Eurotunnel 7340 le 17 janvier 2015
- Audit du processus d'inventaire dans les directions interdépartementales des routes
- Transports (les) routiers de marchandises sous pavillon français en 2016
- Aménager avec les propriétaires fonciers. Les associations foncières urbaines
- Périurbain (le), espace à vivre
- Rapport d'enquête simplifié : Rapport d'investigation préliminaire - Incendie à bord du chalutier CHEPHREN survenu le 17 juin 2011
- Rapport d'enquête technique sur la chute d'un skieur du télésiège "Fontaines-de-Cotch" survenue le 22 décembre 2012 sur le domaine skiable de Gourette à Eaux-Bonnes (64)
- Rapport d'enquête technique sur la chute d'un motocycliste circulant entre deux files de véhicules survenue le 8 avril 2014 sur l'autoroute A6 à Savigny-sur-Orge (91)
- Ma propre énergie : une histoire de l'énergie citoyenne + propre ! + locale ! + sûre !
- Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)