Liste complète des notices publiques
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- Arrêté interpréfectoral portant approbation des deux premières parties (stratégie de façade maritime Méditerranée) du document stratégique de façade Méditerranée
- Guide pour les exploitations d'aéronefs autres que les aéronefs motorisés complexes à des fins non commerciales Partie-NCO
- Mise en oeuvre de la directive 2012/27/UE relative à l'efficacité énergétique.
- Les 12 mesures prioritaires de la feuille de route de décarbonation de la filière de l'aménagement de la loi "Climat et résilience"
- Rapport de préfiguration aux Ministres de la mission Ressources Humaines et Moyens.
- Habilitation - commissionnement et assermentation : propositions de simplification des procédures et de cohérence territoriale.
- Agir contre les discriminations dans les zones urbaines sensibles - L'apport des plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations sur le marché du travail (2001-2006).
- Marchés publics : Principes généraux d'organisation des mises en concurrence en matière d'études d'aménagement, d'urbanisme et de déplacement. Circulaire du 21 avril 2008.-
- Précaires mais mobiles : tactiques de mobilité des précaires flexibles et nouveaux services de mobilité.-
- Guide de la gestion de l'eau en entreprise. Edition 2009
- Trame verte et bleue.- Une synthèse documentaire, mars 2010.-
- Investissements d'avenir : l'Etat soutient 93 projets innovants présentés par les 13 EcoCités. Dossier de presse.-
- SCOT et biodiversité en Midi-Pyrénées - volume II. Compléments techniques et exemples : Guide méthodologique de prise en compte de la trame verte et bleue.-
- Architecture (L') de la grande échelle. Programme interdisciplinaire de recherche Session 3 - 2008, session 4- 2009. Consultation et bilan de l'appel à propositions de recherche (Vol. 1).-
- Enjeux (Les) atmosphériques. Etat des lieux France-Région pour l'élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE). Auvergne
- Synthèse des ateliers réalisés dans le cadre de la conférence nationale sur la logistique (mai-juin 2015) et synthèse de la conférence nationale sur la logistique (8 juillet 2015)
- Dégâts (les) occasionnés sur le réseau routier national (RRN) durant l'hiver 2009-2010
- Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d'exploitation des métros et du RER (hors RFN) 2014
- Evaluation de l'expérimentation du chèque énergie
- Loi (la) d'orientation des mobilités - Quelles évolutions en matière de gouvernance et de coopération ?