Liste complète des notices publiques
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- Étude relative à la gestion durable du trait de côte de la région des Pays de la Loire
- Coût et financements des logements locatifs sociaux en région Pays de la Loire depuis 2005 - Bilan 2012
- Connaissance des marchés fonciers ruraux des Pays de la Loire 2013/2019 - Synthèse de l'étude Safer
- Travaux relatifs au nouveau nucléaire : PPE 2019-2028
- Infrastructures de recharge pour véhicule électrique
- programmation pluriannuelle de l'énergie : stratégie de Développement de la Mobilité Propre
- Fabrique (La) quotidienne des territoires métropolitains. Aix-Marseille-Provence à l'épreuve des paysages
- La recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR
- Mission pour un projet de territoire du bassin du Tescou (Midi-Pyrénées). Gestion des ressources en eau
- Ville (La) piétonne. Une autre histoire urbaine du XX° siècle ?
- Inventaire départemental des mouvements de terrains. Département de l'Ain. Rapport d'avancement.
- Villes, violence et dépendance sociale : les politiques de cohésion en Europe.-
- Bilan 2011 du plan administration exemplaire (PAE) du MEDDTL. En application de la circulaire 5351/SG du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'Etat au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services
- Noeuds (les) ferroviaires et leur prise en charge opérationnelle.
- Référentiel technique relatif à la construction et à la sécurité d'exploitation des cyclo-draisines
- Rapport d'enquête technique : chute à la mer d'une passagère, survenue le 13 août 2011 à bord du navire de transport à passagers Le Palais près de Belle-Île-en-Mer
- Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l'État affectée aux travaux de dragage, d'entretien et d'exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes
- Enquête technique sur l'accident ferroviaire d'une collision entre un TER et un arbre survenu le 17 août 2016 à Saint-Aunès (34). Fiche de synthèse
- Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures
- Intercommunalité (L')