Cadre de référence d'urbanisation des systèmes d'information du Ministère de l'Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement
Auteur moral
France. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
;France. Ministère du développement durable. Secrétariat général
Auteur secondaire
Résumé
En préalable à l'élaboration du schéma directeur a été menée une étude de l'urbanisation des systèmes d'information "métier" des directions générales. Ces travaux ont conduit à une cartographie des systèmes d'information existants et à la proposition de cartographies cibles. Présente une synthèse des études menées dans chaque direction générale du ministère.
Editeur
MEDDTL
Descripteur Urbamet
système d'information
;schéma directeur
;urbanisation
;stratégie
Descripteur écoplanete
Thème
Administration publique
;Information - Documentation - Communication
Texte intégral
DOSSIERS DG Secrétariat général
Service des Politiques support et des Systèmes d'information
Sous-direction du schéma directeur et de la politique des systèmes d'information
Septembre 2011
Cadre de référence d'urbanisation des systèmes d'information du
Ministère de l'Écologie, de Développement durable, des Transport et du Logement
Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
www.developpement-durable.gouv.fr
Historique des versions du document Version 1 2 2a Date 06/09/2011 15/09/2011 05/10/2011 Commentaire I. Desmettre SG/SPSSI/PSI/DSD I. Desmettre Modification DGPR
Table des matières
1 - INTRODUCTION........................................................................................................................... 4 2 - DIRECTION GÉNÉRALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM).............................................................................................................................................. 6 3 - DÉLÉGATION À LA SÉCURITÉ ET À LA CIRCULATION ROUTIÈRES (DSCR) ...................12 4 - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE (DGAC) ......................................................15 5 - CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)...........................................................................................................................................19 6 - SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (SG)................................................................................................21 7 - COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE (CGDD) .............................27 8 - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AMÉNAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE (DGALN)...........................................................................................................................................34 9 - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ÉNERGIE ET DU CLIMAT (DGEC) .........................................39 10 - DIRECTION GÉNÉRALE DE LA PRÉVENTION DES RISQUES (DGPR)..............................42 11 - LISTE DES SI CIBLES DES DG ( SEPTEMBRE 2011 )......................................................... 47
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1-
INTRODUCTION
La première étape de l'élaboration du schéma directeur des systèmes d'information du ministère a consisté en des travaux d'identification et d'urbanisation des systèmes d'information majeurs du ministère. Ces travaux ont conduit à une cartographie des systèmes d'informations existants ainsi qu'à la proposition de cartographies cibles. Après une explication du mode de représentation des cadres de référence cibles, ce document détaille pour chaque direction générale ou assimilée du ministère : · · · les macro-cartographies de ses systèmes d'information actuels ; la proposition de SI « métier » urbanisés ; le cadre stratégique urbanisé de ses systèmes d'information.
1.1 -
Le cadre de référence d'urbanisation des SI d'une direction générale
Ce cadre de référence comprend quatre parties : · · · · Les services SI à la disposition des directions générales et appelés par les SI « métier » (composant logiciel d'authentification, ...) Les fonctions partagées des SI support du ministère utilisés par toutes les directions générales au sein du ministère (Ex : gestion financière, gestion des ressources humaines...), Les référentiels mutualisables utilisables par toutes les directions générales au sein du ministère, Les SI « métier » et référentiels « métier » utilisés au sein de la direction générale :
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1.2 -
Le cadre de référence d'urbanisation des SI du ministère
L'ensemble des macro-cartographies urbanisées des systèmes d'information « métier » des directions générales du ministère constitue le cadre de référence d'urbanisation des SI du ministère :
Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électroniques)
Internet Ministériel SI de Gestion des Ressources humaines
Intranet Ministériel SI de gestion Financière et Comptable
Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique
Suite bureautique SI de gestion du courrier parlementaire
Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Équipements, Gestion de parcs...
Référentiels RH et Organisation
Référentiels Comptable et budgétaire
DGITM
1 2 3 4 5 6
DSCR
1 2 3 4 5
DGAC
1 2 3
CGEDD
1 2 3 4
SG
1 2 3 4 5 6
CGDD
1 2 3
DGALN
1
DGEC
1
DGPR
1
Référentiels Géographiques
2 3 4 5
2 3 4 5 6 7
2 3 4
Référentiels des implantations immobilières
4 5 6
Référentiels Réglementaires et juridiques
7 8 9
7
Référentiels de Tiers : organismes institutionnels, partenaires...
Référentiels des Systèmes d'Information
Services SI Mutualisables
Référentiels Mutualisables
Fonctions partagées des SI support du Ministère
N N
SI métier SI métier impactant les Services Déconcentrés
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2-
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) Macro-cartographie des SI existants
2.1 -
Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation suivant :
Infrastructures de transport
Gestion du patrimoine routier (SIGR)
Services de transport
Affaires maritimes
Transports routiers (SITR) Investissement routier (SIGIR) Transports fluviaux
Activités maritimes
Exploitation et information routières
Plaisance maritime
Conception routière (Ingénierie)
Transports maritimes
Flotte de commerce
Pilotage
Sûreté des ports
Sécurité maritime
Juridique Sécurité des Sécurité des transports transports Gens de mer
Documentation technique
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En lien avec ces domaines et sous-domaines, la cartographie des applications existantes peut-être présentée de la façon suivante :
INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT
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SERVICES DE TRANSPORT
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AFFAIRES MARITIMES
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2.2 -
SI « métier » cibles proposés
Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre ces SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante :
Infrastructures de transport
Services de transport
Affaires maritimes
SI Activités maritimes
SI Connaissance du patrimoine routier SI Exploitation et information routières
SI Transport Routier
SI Plaisance maritime SI Transport Maritime, Sûreté des ports, Navigation fluviale
SI projets nouveaux : SI investissements routiers, SI Ingénierie
SI Sécurité maritime, Flotte de commerce SI Délinquance dans les transports publics terrestres
SI Gens de mer...
SIGR / TIPI / SAFIR/FLSA...
SITR / SINAVI / CEZAR / OSIRIS...
PRODIGE / TRIDEN / TRAFIC 2000...
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2.3 -
Cadre stratégique d'urbanisation de la DGITM
Le cadre de référence de la DGITM est articulé autour de neuf SI « métier » et de référentiels dont seuls les principaux sont rappelés ci-dessous:
Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) SI des fonctions support du Ministère
Internet Ministériel
Intranet Ministériel
Messagerie Agenda
Suite bureautique
Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs...
Réf. Doc. technique routière Réf. Patrimoine routier Réf. Réseaux inter urbain
SI de Gestion des Ressources humaines
SI de gestion Financière et Comptable
SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique
SI de gestion du courrier parlementaire
- SI Connaissance du patrimoine routier - SI exploitation et information routières 1 SI Transports Routier 3
SI projets nouveaux : - SI investissement Routier - SI ingénierie 2 SI Transport maritime, Sûreté des ports, Navigation fluviale 5
Référentiel des Installations Ref. des Images de la route Réf. des Professionnel s de la mer
SI Délinquance dans les transports publics terrestres 4
SI Connaissance, exploitation et inform
Réf. Immatriculation des bateaux
SI Activités Maritimes 6
SI Sécurité maritime, Flotte de commerce 7
SI Gens de mer... 8
SI Plaisance maritime 9
Réf. Investiss. routier
Services SI Mutualisables Référentiels Mutualisables
Services SI « Métier » Référentiel s « Métier »
NB :
·
Le Référentiel « Patrimoine routier » comprend les données entretien des chaussées, ouvrages d'art, trafic, équipements .... Les référentiels externes à la DGITM et utilisés par les systèmes métier (Réf données accidents, Base de données IGN, Réf Llyod's et Réf SIRENE) ne figurent pas sur ce schéma.
·
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3-
Délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR) Macro-cartographie des SI existants
3.1 -
Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation général suivant :
Accidentalité
Contrôle sanction automatisé
Communication en sécurité routière
Éducation routière
Action locale et Îhicules
En lien avec cette cartographie, les principales applications existantes peuvent être représentées de la façon suivante :
Accidentalité
Données sur les accidents
PORTAILACCIDENTS
Certu-Copra Concerto
Application locale sur les accidents (source portail accidents/BAAC) (éditeur Sétra) Consultation des procédures accident (éditeur Certu)
Contrôle sanction automatisé :
RADARS
Suivi des sites potentiels de déploiement des radars
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Communication en sécurité routière
Progiciel de gestion et de diffusion de photothèques et documents multimédia
Ajaris
CDISR
Eudopress
Progiciel de gestion des services presse et communication
Contacts CDISR
Éducation routière
Réglementation de la profession
RAFAEL BAFM
Permis de conduire
AURIGE EUCLIDE
Agrément des enseignants et écoles de conduite
Gestion du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs de conduite
Gestion des résultats à l'examen théorique du permis de conduire et de l'activité des inspecteurs
Epreuve théorique du permis de conduire
Action locale et Îhicules
Portail des actions locales de sécurité routière
Action locale
Portail Action locale
Véhicules
Demandes de transports exceptionnels
TE-NET
Expert automobile Portail Mr Moto
Agréments
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3.2 -
SI « métier » cibles proposés
Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante :
Accidentalité Contrôle sanction automatisé Éducation routière Communication en sécurité routière Action locale et Îhicules
SI Accidentologie Accidentologie
SI des SI des disposi tifs de contrôle automatisé
SI Éducation routière routière
SI Actions de sécurité routière
3.3 -
Cadre stratégique d'urbanisation de la DSCR
Le cadre de référence de la DSCR est articulé autour de quatre SI « métier » et de six référentiels mutualisables:
Services d'é changes de données structurées Services de Systèmes d'Inform ation Gé ographique Services d'aide à la dé cis ion : table aux de bord de pilotage , re porting, entrepôts de données Services de ges tion de contenus et de publication sur le Web Es paces collaboratifs et se rvices de gestion de la connaiss ance (GED / M ote ur de recher che , Enquêtes ) Services de numéris ation e t de dém até rialis ation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage é le ctronique Services de confiance Services SI SI des (clés é le ctronique ) fonctions Mutualis ables support du Ré fére ntie ls M inis tère Mutualis ables
Internet M inis térie l
Intranet M inis térie l
Mess agerie Age nda SI de gestion des Achats , des M archés e t de la commande publique
Suite bure autique
Confére nces é le ctroniques SI de ges tion des Moye ns Gé néraux : Salles , Vé hicules , Equipements , Ges tion de parcs ...
Référentiels des Îhicules Référentiel des Experts automobiles Référentiel des Écoles de conduite Référentiel des points d'accidentolo gie Référentiel des dispo. de contrôle automatisé Référentiel des centres d'examens
SI de Gestion des Ressources humaines
SI de ges tion Financiè re et Comptable
SI de ges tion du courrier parlementaire
SI Accidentologie
SI Dispositifs de contrôle automatisé (Radars)
SI Éducation routière
SI Actions de Sécurité routière
SI « Métie r » Ré f «Métie r»
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4-
Direction générale de l'aviation civile (DGAC) Macro-cartographie des SI existants
4.1 -
Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation général suivant :
Navigation aérienne
Activités et contrôle aérien
Transport aérien
Construction aéronautique Statistiques et prospective Sureté des aéroports Gestion des aéroports Parc aéronefs Personnel aéroportuaire
Sécurité de l'aviation civile
Navigabilité et opérations Aéroports et navigation aérienne Personnel navigant
Secrétariat général
Ingénierie aéroportuaire
Finances
Systèmes d'information transverses
Personnel aéroportuaire
Personnel DGAC
1
En lien avec cette cartographie, les principales applications existantes peuvent être représentées de la façon suivante :
Navigation aérienne
Activités et contrôle aérien CHMI Agata
Gestion des audits
Programme d'Eurocontrol de gestion des créneaux de régulation des avions
Système d'information d'information interne Géode Renard
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Transport aérien
Construction aéronautique
Gestion des crédits recherche
Sureté Défense
Stitch
Garance
Système de Traitement Informatisé des Titres de Circulation et des Habilitations
Statistiques et Prospective
Système d'information statistique du transport aérien
Aéroports
Intranet à vocation documentaire
Sista Stats
Doc DTA Maidoc
Taxes aéroports Asur
Calcul des taux de taxe d'aéroport
Mise en Adéquation Informatisée des DOnnées de Contrôle
Application de Suivi des Réclamations passagers
Personnel
SIRH DGAC
Parc aéronefs
Immat
système de gestion des immatriculation du parc d'aéronefs français
Noirh Alexi
Casper
Aeral
recueil de l'activité des aéro-clubs et fédérations aéronautiques
Annuaire en Ligne des EXperts Internationaux de la DGAC
Candidathèque des Agents Souhaitant un Poste à l'Etranger
1
Sécurité de l'aviation civile
Personnel navigant Océane Sigebel Empic Aéroports et navigation aérienne Péricles Sicomed
Navigabilité et opérations Récif Pégase
Enregistrements des audits de sécurité sur les aéronefs
Personnel sur site aéroportuaire Galaxy Duerpac
1
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Secrétariat général
Gestion des personnels Noirh Formatec Sicomed Diva Casimir Sigebel SIF
Finances Abel TA web
Perception des taxes d'aéroports
Salsa
Systèmes d'information Bravo Victor Internat Courrier Angélique Sin Amelia
Ingénierie aéroportuaire Gesimmo
4.2 -
SI « métier » cibles proposés
Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante :
Navigation aérienne
Transport aérien
Sécurité aviation civile
Secrétariat général
Portail collaboratif SI support (finances, RH, infrastructures et transverses)
SI activités et contrôle aérien
SI supervision des activités aéronautiques (1)
SI de gestion de la sécurité (aéroports, personnel, aéronefs)
SI SG
1
(1) Compagnies aériennes, aéroports, construction aéronautique, navigation aérienne, sûreté, etc.
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4.3 -
Le cadre stratégique d'urbanisation de la DGAC
Le cadre de référence de la DGAC est articulé autour de six SI « métier » et d'un référentiel mutualisable:
Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) SI des fonctions support du Ministère
Internet Ministériel
Intranet Ministériel
Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique
Suite bureautique
Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs...
SI de Gestion des Ressources humaines
SI de gestion Financière et Comptable
SI de gestion du courrier parlementaire
Portail collaboratif
SI support
Ref. constructeurs Ref. aéronefs Ref. Personnels navigants Ref. personnels habilités Ref. matériels
Ref. aéroports
SI activités et contrôle aérien SI de gestion de la sécurité
SI supervision des activités aéronautiques SI SG
Services SI Mutualisables Référentiels Mutualisables
SI « Métier » Réf «Métier»
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5-
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) Macro-cartographie des SI existants
5.1 -
Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation suivant :
Ressources humaines Support Missions
Gestion des compétences
Réservation
Suivi des missions
Travail collaboratif
En lien avec ces domaines et sous-domaines, la cartographie des applications existantes peut être présentée de la façon suivante :
Ressources humaines
Support
Sous-domaine Gestion des compétences
ANNUAIRE DES COMPETENCES
Sous-domaine Réservation
RESERVATION DE SALLES
Annuaire des agents du CGEDD avec leurs CV et compétences
Réservation des salles, matériels et cartes de transport
Application en projet
Missions
Sous-domaine Suivi des missions
SIGMANET
Sous-domaine Travail collaboratif
Suivi du cycle de vie des missions et mise en ligne des rapports
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5.2 -
SI « métier » cibles proposés
Au regard des objectifs stratégiques du CGEDD, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante :
Ressources humaines
Support
Missions
SI de support au développement des partenariats
SI de gestion des Ressources Humaines et des compétences
SI en support des outils et des méthodes d'études du CGEDD
SI de production, de suivi et de diffusion des rapports et des études
5.3 -
Cadre stratégique urbanisé du CGEDD
Le cadre de référence du CGEDD est articulé autour de quatre SI « métier » et de deux référentiels mutualisables.
Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) SI des fonctions support du Ministère
Internet Ministériel
Intranet Ministériel
Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique
Suite bureautique
Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs...
Réf. Méthodologique
SI de Gestion des Ressources humaines
SI de gestion Financière et Comptable
SI de gestion du courrier parlementaire
Réf. Compétences
SI de production, de suivi et de diffusion des rapports et des études 1 SI de gestion des ressources humaines et des compétences 3
SI de support au développement des partenariats 2
SI en support des outils et des méthodes d'études du CGEDD 4
Services SI Mutualisables Référentiels Mutualisables
Services SI « Métier »
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6-
Secrétariat général (SG) Macro-cartographie des SI existants
6.1 -
Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation suivant :
En lien avec ces domaines et sous-domaines, la cartographie des applications existantes peut être présentée de la façon suivante :
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6.2 -
SI « métier » cibles proposés
Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante :
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6.3 -
Cadre stratégique d'urbanisation du SG
Le cadre de référence du SG est articulé autour de sept SI « métier » et de sept référentiels mutualisables:
Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) SI des fonctions support du Ministère
Internet Ministériel
Intranet Ministériel
Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique
Suite bureautique
Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs...
Référentiels RH et Organisation
SI de Gestion des Ressources humaines
SI de gestion Financière et Comptable
SI de gestion du courrier parlementaire
Référentiels Comptable et budgétaire
SI Juridique
SI RH
SI Financier
SI politique fonctionnement et achat durables
SI de capitalisation de la connaissanc e et de gestion des flux admin.
SI Contrôle de Gestion
Référentiels Géographiques
Référentiels des implantations immobilières
Référentiels Réglementaires et juridiques
SI de pilotage des activités support
Référentiels de Tiers : organismes institutionnels, partenaires... Référentiels des Systèmes d'Information
SI métier impactant les Services Déconcentrés Les rectangles de couleur pleine correspondent à des SI métier complexes Les rectangles de couleur atténuée correspondent à des SI métier simples SI « Métier » Réf «Métier»
Services SI Mutualisables Référentiels Mutualisables
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7-
Commissariat général au développement durable (CGDD) Macro-cartographie des SI existants
7.1 -
Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation général suivant :
Services de transport
Environnement
Énergie
Logement Permis de construire
Support
Pilotage et gestion de la connaissance
Communicatio n
Observation Statistiques
Observation Statistiques
Observation Statistiques
Observation Statistiques
RH
Piotage
Courrier
Finances
Observation Statistiques
Observation Statistiques
Territoires
Divers
Recherche
En lien avec cette cartographie, les principales applications existantes peuvent être représentées de la façon suivante :
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Domaine « SERVICES DE TRANSPORT»
Application en projet Enquêtes
Entrepôt sEnquêtes
Répertoire des entrepôts
SIDIV Entrepôt Répertoire
Immatriculation des Îhicules
Enquête sur le transport routier de marchandises
Séries transport
TRM IPTRM IPFTM IPE IPM
Observations statistiques
SYSIPHE
Indice prix transport routier de marchandises
SITRA
Systèmes d'information sur les transports
Indice prix transport fluvial de marchandises
SITRANET
Systèmes d'information sur les transports (marchandises et voyageurs)
Indice prix entreposage
AET
Indice prix Maintenance
Enquêtes thématiques annuelles sur l'activité des entreprises transport
Domaine
« ENVIRONNEMENT »
Observations statistiques
Estimation des pollutions diffuses
NOPOLU
Entrepôt de données environnementales
EDEN
Cartographie dynamique des indicateurs du littoral
GEOIDD Littoral
Base des espaces protégés européens
CDDA
Inventaire biophysique de l'occupation des terres
CLC
Études d'impact sur l'environnement
EDI
Application en projet
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Domaine « LOGEMENT - PERMIS DE CONSTRUIRE »
Répertoire sur le parc locatif social Infocentre Saisie des formulaires papier de permis de construire
RPLS Infocentre RPLS GESTION EPLS TDB Immo
SAISIE SITADEL ADSSITADEL
Répertoire sur le parc locatif social
Chargement des informations des permis de construire dans la base SITADEL
Enquête sur le parc locatif social
Observations statistiques
SITADEL infocentre SITADEL Gestion
Statistiques sur les permis de construire Statistiques sur les permis de construire
Tdb sur l'immobiliser
EAB
Enquête sur l'entretien et l'amélioration du bâtiment
IPEA EPTB ICC DECHET
Enquête pour l'établissement de l'indice des prix sur l'entretien et l'amélioration
Enquête sur le prix des terrains à bâtir
ECLN
Enquête pour l'établissement de l'indice sur le coût de la construction
Enquête sur la Commercialisation des Logements Neufs
Application en projet
Enquête sur les déchets
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Domaine « SUPPORT »
Sous-domaine « RH et FINANCES »
Sous-domaine « OBSERVATIONS et STATISTIQUES» et « DIVERS SUPPORT »
Progiciel de gestion de la relation client (devis, factures, marketing) Plan des locaux d'Orléans Détail des applications informatiques Refonte du site web du Soes Collecte des données
Réservation salle et Îhicules
E-DEAL RESERVER GESSEM
PLANS IFEN
WEB SoeS
APPLICATION MODELE
Divers support
SPIRAL TEMPTATI ON PREDIT BO
Localisation archives
Observations -statistiques
GAGES
COLLECTE DES DONNEES
ACAPE
Gestion des inscriptions séminaires et journées de travail
CLARILOG
Gestion de parc informatique
Gestion back office du site Predit
Gestion emploi du temps
Générateur d'applications de gestion d'enquêtes statistiques
Assistance à la communication externe avec un panel d'enquête
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7.2 -
SI « métier » cibles proposés
Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante :
Services de transport
Énergie
Environ neme nt
Logement Permis de con struire
Pilotage et gestion de la connaissance
Support
Communicatio n
SI de collecte et exploitation des données
SI d'analyse et valorisation des données
SI de diffu sion de l'information
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7.3 -
Le cadre stratégique d'urbanisation du CGDD
Le cadre de référence du CGDD est articulé autour de trois SI « métier » et de six référentiels mutualisables:
Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) SI des fonctions support du Ministère
Internet Ministériel
Intranet Ministériel
Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique
Suite bureautique
Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs...
SI de Gestion des Ressources humaines
SI de gestion Financière et Comptable
SI de gestion du courrier parlementaire
Réf. des producteurs et distributeurs d'énergie
SI de collecte et exploitation des données
1
Réf. des Associations environnementales
Réf. des espaces protégés
SI d'analyse et valorisation des donnée
2
Réf. des logements sociaux
SI de diffusion de l'information
3
Réf. des immatriculations Véhicules
Réf. des partenaires émetteurs d'infos (bailleurs, collectivités,...) SI « Métier » Réf «Métier» SI métier impactant les Services Déconcentrés Les rectangles de couleur pleine correspondent à des SI métier complexes Les rectangles de couleur atténuée correspondent à des SI métier simples
Services SI Mutualisables Référentiels Mutualisables
MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information
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8-
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) Macro-cartographie des SI existants
8.1 -
Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation général suivant :
Biodiversité, Littoral et milieux marins
Eau
Habitat Logement Construction
Urbanisme Aménagement
Support - Transverse
Agences de l'Eau Biodiversité Ressources naturelles et agriculture Littoral et milieux marins
HabitatLogement
Applications du droit de l'urbanisme ( Droit des sols)
Courrier
Qualité de Construction Eau et minéraux
Gestion de la connaissance
Finances (Ingénierie publique)
Support Pilotage Assainissemen t collectif
Ressources Humaines
Polices eau et nature
Transverse métier
En lien avec cette cartographie, les principales applications existantes peuvent être représentées de la façon suivante :
Biodiversité, Littoral et milieux marins
Biodiversité
Portail des sites N2000
NATURA 2000 SI Natura 2000 ZH SINP
Zones Humides
CITES Kaliop
Commerce international des espèces menacées
Futur SI Natura 2000
E-CITES
Futur site du Commerce international des espèces menacées
Littoral et milieux marins
ADOC WEB QUADRIGE 2
Administration des données d'occupation du domaine maritime public
Système d'information Nature et Paysages
Application en projet
Base de données sur la qualité de l'environnement du littoral
MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information
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Eau
Application en projet
Agences de l'Eau
INAE
Instruction des dossiers de police de l'eau
Police eau et nature
CASCADE
Cadre d'Analyse Stratégique de Traitement et d'orientation
Infocentre National des Agences de l'Eau
Autosurveillance des stations d'épuration
Assainissement collectif
AUTOSTEP
Portail des application s police de l'eau
CASTOR
LANCELEAU
Ressources naturelles et agriculture
BNV-D INTERGRAP
Eaux résiduelles urbaines
MESURESTEP BD ERU
Protection des aires d'alimentati on et de captages
OPALE CONVERGENCE PROTECTION DES AIRES DE CAPTAGES TEXT'EAU
Outil d'assistance à la rédaction des procédures judiciaires liées aux missions de polices de l'environnement
Vente Distributeurs de produits phytos et substances actives
Plateforme d'échanges entre les groupes régionaux phytos
Directive eaux résiduaires urbaines
ROSEAU SILLAGE
VERS'EAU
Eaux et minéraux
Textes législatifs et réglementaire s dans le domaine de l'eau
Épandages de produits fertilisants issus de boues
Portail Publication des Décisions de Police de l'Eau
PPDE
Forages Domestiques PROPLUVIA Déclaration des forages domestiques
Informations sur les stations d'épuration et les eaux résiduelles urbaines
SIGEMO
Épandages de produits fertilisants issus de boues
Gestion des arrêtés de sécheresse
Habitat logement - Construction
NUMERO UNIQUE
Enregistrement des demandes de logement locatif social
COMDALO
BOLERO
Informations financières, patrimoniales et sociales sur les organismes HLM
Aide à la pierre
GALION SISAL PARTENAIRES SISAL
Gestion du droit au logement opposable
MODAL
Bilan de la mise en oeuvre du droit au logement et des dispositifs de lutte contre les exclusions
OPS
LOLA
Calcul du loyer d'équilibre d'une opération HLM Outil d'instruction des aides à la pierre Transmission à l'AC des fichiers xml sur les opérations de financement
Rapport national sur l'occupation et l'évolution du parc locatif social (Enquête réglementaire gérée au niveau régional)
Subventions au logement social délivrées par les DDE et les EPCI
ECOLO
SLS
Rapport national sur l'application du SLS
Outil d'aide à la saisie et au suivi du conventionnel APL. ARTICLE_55
ORTHI OLI
Suivi de la loi SRU (solidarité et renouvellement urbain)
Observatoire des logements indignes ou non décents
Qualité de construction
ANNUAIRE DIAGNOSTIQUEUR
IQC
Application sur l'innovation et la qualité de la construction
Application en projet
ANNUAIRE DIAGNOSTIQUEUR
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Urbanisme - Aménagement
Librairie d'opérations d'aménagement durable Base de données des organismes partenaires ou homologues du CERTU
Gestion de la connaissance
HOMOLOGUES
Applications du droit de l'urbanisme (droit des sols)
ADS 2007
LOAD
ADS GEOSUP
OUTILAME
ELIPSE
ADS GEOADS
Gestion du droit de sols. Instruction des permis de construire
Procédures administratives et juridiques dans le domaine de l'aménagement
Bd des études conduites par les DRE et les DDE dans les domaines de l'Aménagement, l'Urbanisme, l'Habitat et la construction
Outil cartographique droit du sol
Référentiel national des servitudes d'urbanisme
Support - Pilotage
SCOT PLU SIDAUH SUDOCUH
Application réglementaire: Suivi des documents d'urbanisme Future application de suivi des documents d'urbanisme et de l'habitat
Application en projet
Connaissance du terrtoire SI décisionnel pour l'aménagement, l'urbanisme et l'habitat
Support - Transverse
Courrier
SCOMISS
Ressources Humaines
GESTAG
Finances
(Ingénierie publique)
GIPSE
Questions écrites et courriers des parlementaires et des particuliers
Gestion interne des agents de la DGALN
Gestion comptable et pilotage de l'ingénierie publique
CARTABLES
CARTOTHEQUE
Catalogue, recherche et téléchargement des tables de données utilisées par les bureaux de la DGALN
Recherche multi-critère et accès aux cartes disponibles sur l'intranet
MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information
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8.2 -
SI « métier » cibles proposés (en cours de validation)
Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante :
Biodiversité, Littoral et milieux marins
Eau
Urbanisme Aménagement
Habitat Logement Construction
Support
SI nature et paysage
SI logement social
SI eau
SI urbanisme
SI observatoire des territoires
MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information
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8.3 -
Cadre stratégique d'urbanisation de la DGALN (en cours de validation)
Le cadre de référence de la DGALN est articulé autour de cinq SI « métier » et de référentiels mutualisables:
Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique)
Internet Ministériel
Intranet Ministériel
Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique
Suite bureautique
Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs...
SI de Gestion des Ressources humaines
SI de gestion Financière et Comptable
SI de gestion du courrier parlementaire
SI nature et paysage
1
SI eau
2
Référentiels Partenaires (Bailleurs, ...)
SI logement social
3
SI urbanisme
4
Référentiels réglementaires
SI observatoire des territoires
5
Référentiel des Logements
SI métier impactant les Services Déconcentrés Les rectangles de couleur pleine correspondent à des SI métier complexes Les rectangles de couleur atténuée correspondent à des SI métier simples
MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information
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9-
Direction générale de l'Énergie et du climat (DGEC) Macro-cartographie des SI existants
9.1 -
Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation suivant :
Énergie
Systèmes électriques et énergies renouvelables
Climat et Qualité de l'air
Contrôle et qualité de l'air
Sécurité des Îhicules
Agir
Transverse
Solon Lori Ariane
Exploration production hydrocarbures
Planification
Drive
Sécurité des approvisionnements
Applications
Suivi des prix des produits pétroliers
En lien avec ces domaines et sous-domaines, la cartographie des applications existantes peut-être présentée de la façon suivante : Domaine 1 : «Énergie» o o o o Sous-domaine 1 : Système électriques et ENR (Ampere) Sous-domaine 2 : Exploration - production hydrocarbures (base BEPH) Sous-domaine 3 : Sécurité des approvisionnements (STR4) Sous-domaine 4 : Suivi des prix des produits pétroliers (S3P)
Domaine 2 : « Climat et Qualité de l'air » Ce Domaine regroupe les applications suivantes : Extranets SRCAE, SD5, ONERC ; SceGES (Calcul des émissions de gaz à effet de serre - projet)
· ·
Sous-domaine 1 « Contrôle et Qualité de l'air» Sous-domaine 2 « Planification »
-
Domaine 3 : « Sécurité des Îhicules» Ce Domaine regroupe les applications suivantes :
· · · ·
Agir : Application de gestion informatique de réception des Îhicules - projet de fusion des applications Lori et Agir Lori : Logiciel de réception individuelle des Îhicules Ariane : Consultation de la base historique des Îhicules importés Drive : Base règlementaire des Îhicules
-
Domaine 4 : « Transverse» hors applications ministère de type messagerie
·
exemple SOLON : gestion courrier
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MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information
9.2 -
SI « métier » cibles proposés
Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante :
Énergies fossiles
Énergies renouvelables
Climat et Qualité de l'air
Sécurité des Îhicules
SI de gestion des approvisionnements SI des prix des produits pétroliers SI Exploitation Production des hydrocarbures
SI de gestion des projets de développement des énergies renouvelables SI de gestion des réceptions de Îhicules
SI du Climat et de la qualité de l'air
SI de diffusion d'information au public en matière d'énergie, de climat et de qualité de l'air
MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information
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9.3 -
Cadre stratégique d'urbanisation de la DGEC
Le cadre de référence de la DGEC est articulé autour de sept SI « métier » et d'un référentiel mutualisable :
Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électroniques)
Internet Ministériel SI de Gestion des Ressources humaines
Intranet Ministériel SI de gestion Financière et Comptable
Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique
Suite bureautique SI de gestion du courrier parlementaire
Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Équipements, Gestion de parcs...
Référentiel de la réglementation nationale et européenne en matière d'émission de gaz à effet de serre
SI de gestion des approvisionnements 1 SI de gestion des réceptions de Îhicules 4
SI des prix des produits pétroliers 2
SI Exploitation Production des hydrocarbures 3 SI du Climat et de la Qualité de l'air 6
SI de gestion des projets de développement des énergies renouvelables 5
SI de diffusion d'information au public en matière d'énergie, de climat et de qualité de l'air 7
SI métier impactant les services déconcentrés
SI des fonctions support du Ministère
Services SI mutualisables Référentiels mutualisables
SI « métier »
MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information
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10 -
Direction générale de la prévention des risques (DGPR) Macro-cartographie des SI existants
10.1 -
Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation général suivant :
Risques Naturels et Hydrauliques
Risques technologiques
Nuisance et qualité de l'environnement
Pilotage
Eau Inondation
Accident industriels
Pollutions Ri sque s naturels - mouvements de terrain Activi tés à risque
Prévention des risque s
Feux
Pollution atmosphérique et terrestre
Structures locales
Sécurité nucléaire
En lien avec cette cartographie, les principales applications existantes peuvent être représentées de la façon suivante :
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Risques naturels et hydrauliques
Information sur la vigilance « crues »
Eau -Inondation
VIGICRUES
Mesures de hauteur d'eau en provenance des stations implantées sur les cours d'eau français
Gestion des ouvrages hydrauliques
Banque HYDRO
Hydrométrie en temps réel Doit remplacer Banque Hydro
Feux
SIOUH HYDRO
Banque nationale Eaux souterraines
ADES
TSUNAMIS
Recensement des tsunamis obserÎs en France
Recensement des remontées de nappes
Remontées de nappes
Recensement des séismes en France
Recensement des aléas retraitgonflements des argiles
ARGILES.fr
sismicité
Recensement des déformations de terrain
Déformations récentes et paléosismiques
Risques naturels Mouvements de terrain
Mouvements de terrain
Cavités.fr
Recensement des mouvements de terrains
Recensement des vides et des cavités souterraines
Risques technologiques
Accidents industriels
ARIA
Activités à risque
AIDA
Réglementation des activités à risques
Marchandises dangereuses
SEVESO
SEVESO Site de recensement des établissements industriels soumis à SEVESO II
Retour d'expérience sur les accidents industriels et technologiques
Autorisations de transport
Guichet unique
« réseaux souterrains »
Travaux souterrains
Pollution athmosphérique et terrestre
BASIAS BASOL
Inventaire des anciens sites industriels et activités de service
GEREP
Sécurité nucléaire
MIMAUSA
Inventaire des sites et sols pollués
Base des rejets polluants
recensement des mines d'uranium
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Nuisance et qualité de l'environnement
Pollutions
Nanotechno logies
Nanotechnologies
Inventaire des produits biocides Inventaire des stations radioélectriques
BIOCIDES
CARTORADIO
Améliorer, renforcer la maîtrise des risques liés à la manipulation des produits chimiques
REACH
Pilotage
Prévention des risques
Cartorisque GARPAR
PRIM.net
Structures locales
S3IC
Recensement des installations classées
Recensement et affichage des cartographies des PPR (plans de prévention des risques) et des AZI ( atlas des zones inondables)
Portail regroupant les sites pour la prévention des risques majeurs
OISO
Suivi des organismes exerçant des activités de contrôle pour le compte de l'État
MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information
page 44/50
10.2 -
SI « métier » cibles proposés
Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante :
Risques Naturels et Hydrauliques
Risques technologiques
Nuisance et qualité de l'environnement
Pilotage
SI d'anticipation, recherche, amélioration des connaissances, recensement des éÏnements, prévision
SI de pilotage et de suivi des politiques publiques
SI d'interfaçage avec les exploitants et les professionnels concernés
SI de diffusion de l'information et de sensibilisation du public aux risques et à leur prévention
MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information
page 45/50
10.3 -
Cadre stratégique d'urbanisation de la DGPR
Le cadre de référence de la DGPR est articulé autour de cinq SI « métier » et de trois référentiels mutualisables:
Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) SI métier impactant les Services Déconcentrés Les rectangles de couleur pleine correspondent à des SI métier complexes Les rectangles de couleur atténuée correspondent à des SI métier simples
Internet Ministériel
Intranet Ministériel
Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique
Suite bureautique
Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs...
SI de Gestion des Ressources humaines
SI de gestion Financière et Comptable
SI de gestion du courrier parlementaire
Réf. Sites : établissements Seveso 2, ouvrages hydrauliques ....
SI d'anticipation, de recherche, d'amélioration des connaissances, recensement des éÏnements, prévision 1 Si d'interface avec les exploitants et les professionnels concernés 3
SI de pilotage et de suivi des politiques 2
Réf. EÎnements Naturels : séismes, tsunamis, stations radio électriques ..
SI de diffusion de l'information et sensibilisation du public aux risques et à leurs préventions 4
Réf. de la réglementation nationale et européenne des activités à risques
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11 -
Liste des SI cibles des DG ( septembre 2011 )
GÉNÉRALE DES INFRASTRUCTURES , DES TRANSPORTS ET DE LA MER
DIRECTION
SI SI SI SI SI SI SI SI SI
(DGITM)
Connaissance du patrimoine routier, exploitation et information routières Projets nouveaux d'infrastructures Transport routier Délinquance dans les transports publics terrestres Transport maritime, sûreté des ports, navigation fluviale Activités maritimes Sécurité maritime, flotte de commerce Gens de mer Plaisance maritime
À LA SÉCURITÉ ET À LA CIRCULATION ROUTIÈRES
DÉLÉGATION
SI SI SI SI
(DSCR)
Accidentologie Dispositifs de contrôle automatisé Actions de sécurité routière Éducation routière
GÉNÉRALE DE L ' AVIATION CIVILE
DIRECTION
(DGAC)
Portail collaboratif SI Secrétariat Général SI Support SI Gestion de la sécurité SI Activités et contrôle aérien SI Supervision des activités aéronautiques
CONSEIL
SI SI SI SI
GÉNÉRAL DE L ' ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
(CGEDD)
Production, suivi et diffusion des rapports et des études Support au développement des partenariats Gestion des ressources humaines et des compétences en support des outils et des méthodes d'études du CGEDD
GÉNÉRAL
SECRÉTARIAT
SI SI SI SI SI SI SI
(SG)
Juridique Ressources humaines Financier Politique fonctionnement et achats durables Capitalisation de la connaissance et gestion des flux administratifs Contrôle de gestion Pilotage des activités support
GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE
COMMISSARIAT
(CGDD)
SI Collecte et exploitation des données SI Analyse et valorisation des données SI Diffusion de l'information
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DIRECTION
SI SI SI SI SI
GÉNÉRALE DE L' AMÉNAGEMENT , DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
( DGALN)
EN COURS DE VALIDATION
Nature et paysage Eau Logement social Urbanisme Observatoire des territoires
GÉNÉRALE DE L ' ÉNERGIE ET DU CLIMAT
DIRECTION
SI SI SI SI SI SI SI
(DGEC)
Gestion des approvisionnements Gestion des prix des produits pétroliers Exploitation production des hydrocarbures Gestion des réceptions de Îhicules Gestion des projets de développement des énergies renouvelables du climat et de la qualité de l'air Diffusion d'information au public en matière d'énergie, de climat et de qualité de l'air
GÉNÉRALE DE LA PRÉVENTION DES RISQUES
DIRECTION
SI SI SI SI
(DGPR)
EN COURS DE VALIDATION
Anticipation, recherche, amélioration des connaissances, recensement des éÏnements, prévision Élaboration, pilotage et suivi des politiques Interface avec les exploitants et les professionnels concernés Diffusion de l'information et sensibilisation du public aux risques et à leurs préventions
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MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information
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Secrétariat général Service des politiques support et des systèmes d'information Sous-direction du schéma directeur et de la politique des systèmes d'information Tour Pascal A 92055 La Défense cedex Tél. : 01 40 81 21 22 www.developpement-durable.gouv.fr