Cadre de référence d'urbanisation des systèmes d'information du Ministère de l'Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement

Auteur moral
France. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement ; France. Ministère du développement durable. Secrétariat général
Auteur secondaire
Résumé
En préalable à l'élaboration du schéma directeur a été menée une étude de l'urbanisation des systèmes d'information "métier" des directions générales. Ces travaux ont conduit à une cartographie des systèmes d'information existants et à la proposition de cartographies cibles. Présente une synthèse des études menées dans chaque direction générale du ministère.
Editeur
MEDDTL
Descripteur Urbamet
système d'information ; schéma directeur ; urbanisation ; stratégie
Descripteur écoplanete
Thème
Administration publique ; Information - Documentation - Communication
Texte intégral
DOSSIERS DG Secrétariat général Service des Politiques support et des Systèmes d'information Sous-direction du schéma directeur et de la politique des systèmes d'information Septembre 2011 Cadre de référence d'urbanisation des systèmes d'information du Ministère de l'Écologie, de Développement durable, des Transport et du Logement Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement www.developpement-durable.gouv.fr Historique des versions du document Version 1 2 2a Date 06/09/2011 15/09/2011 05/10/2011 Commentaire I. Desmettre SG/SPSSI/PSI/DSD I. Desmettre Modification DGPR Table des matières 1 - INTRODUCTION........................................................................................................................... 4 2 - DIRECTION GÉNÉRALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM).............................................................................................................................................. 6 3 - DÉLÉGATION À LA SÉCURITÉ ET À LA CIRCULATION ROUTIÈRES (DSCR) ...................12 4 - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE (DGAC) ......................................................15 5 - CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)...........................................................................................................................................19 6 - SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (SG)................................................................................................21 7 - COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE (CGDD) .............................27 8 - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AMÉNAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE (DGALN)...........................................................................................................................................34 9 - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ÉNERGIE ET DU CLIMAT (DGEC) .........................................39 10 - DIRECTION GÉNÉRALE DE LA PRÉVENTION DES RISQUES (DGPR)..............................42 11 - LISTE DES SI CIBLES DES DG ( SEPTEMBRE 2011 )......................................................... 47 MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 3/50 1- INTRODUCTION La première étape de l'élaboration du schéma directeur des systèmes d'information du ministère a consisté en des travaux d'identification et d'urbanisation des systèmes d'information majeurs du ministère. Ces travaux ont conduit à une cartographie des systèmes d'informations existants ainsi qu'à la proposition de cartographies cibles. Après une explication du mode de représentation des cadres de référence cibles, ce document détaille pour chaque direction générale ou assimilée du ministère : · · · les macro-cartographies de ses systèmes d'information actuels ; la proposition de SI « métier » urbanisés ; le cadre stratégique urbanisé de ses systèmes d'information. 1.1 - Le cadre de référence d'urbanisation des SI d'une direction générale Ce cadre de référence comprend quatre parties : · · · · Les services SI à la disposition des directions générales et appelés par les SI « métier » (composant logiciel d'authentification, ...) Les fonctions partagées des SI support du ministère utilisés par toutes les directions générales au sein du ministère (Ex : gestion financière, gestion des ressources humaines...), Les référentiels mutualisables utilisables par toutes les directions générales au sein du ministère, Les SI « métier » et référentiels « métier » utilisés au sein de la direction générale : MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 4/50 1.2 - Le cadre de référence d'urbanisation des SI du ministère L'ensemble des macro-cartographies urbanisées des systèmes d'information « métier » des directions générales du ministère constitue le cadre de référence d'urbanisation des SI du ministère : Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électroniques) Internet Ministériel SI de Gestion des Ressources humaines Intranet Ministériel SI de gestion Financière et Comptable Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique Suite bureautique SI de gestion du courrier parlementaire Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Équipements, Gestion de parcs... Référentiels RH et Organisation Référentiels Comptable et budgétaire DGITM 1 2 3 4 5 6 DSCR 1 2 3 4 5 DGAC 1 2 3 CGEDD 1 2 3 4 SG 1 2 3 4 5 6 CGDD 1 2 3 DGALN 1 DGEC 1 DGPR 1 Référentiels Géographiques 2 3 4 5 2 3 4 5 6 7 2 3 4 Référentiels des implantations immobilières 4 5 6 Référentiels Réglementaires et juridiques 7 8 9 7 Référentiels de Tiers : organismes institutionnels, partenaires... Référentiels des Systèmes d'Information Services SI Mutualisables Référentiels Mutualisables Fonctions partagées des SI support du Ministère N N SI métier SI métier impactant les Services Déconcentrés MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 5/50 2- Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) Macro-cartographie des SI existants 2.1 - Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation suivant : Infrastructures de transport Gestion du patrimoine routier (SIGR) Services de transport Affaires maritimes Transports routiers (SITR) Investissement routier (SIGIR) Transports fluviaux Activités maritimes Exploitation et information routières Plaisance maritime Conception routière (Ingénierie) Transports maritimes Flotte de commerce Pilotage Sûreté des ports Sécurité maritime Juridique Sécurité des Sécurité des transports transports Gens de mer Documentation technique MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 6/50 En lien avec ces domaines et sous-domaines, la cartographie des applications existantes peut-être présentée de la façon suivante : INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 7/50 SERVICES DE TRANSPORT MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 8/50 AFFAIRES MARITIMES MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 9/50 2.2 - SI « métier » cibles proposés Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre ces SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante : Infrastructures de transport Services de transport Affaires maritimes SI Activités maritimes SI Connaissance du patrimoine routier SI Exploitation et information routières SI Transport Routier SI Plaisance maritime SI Transport Maritime, Sûreté des ports, Navigation fluviale SI projets nouveaux : SI investissements routiers, SI Ingénierie SI Sécurité maritime, Flotte de commerce SI Délinquance dans les transports publics terrestres SI Gens de mer... SIGR / TIPI / SAFIR/FLSA... SITR / SINAVI / CEZAR / OSIRIS... PRODIGE / TRIDEN / TRAFIC 2000... MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 10/50 2.3 - Cadre stratégique d'urbanisation de la DGITM Le cadre de référence de la DGITM est articulé autour de neuf SI « métier » et de référentiels dont seuls les principaux sont rappelés ci-dessous: Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) SI des fonctions support du Ministère Internet Ministériel Intranet Ministériel Messagerie Agenda Suite bureautique Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs... Réf. Doc. technique routière Réf. Patrimoine routier Réf. Réseaux inter urbain SI de Gestion des Ressources humaines SI de gestion Financière et Comptable SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique SI de gestion du courrier parlementaire - SI Connaissance du patrimoine routier - SI exploitation et information routières 1 SI Transports Routier 3 SI projets nouveaux : - SI investissement Routier - SI ingénierie 2 SI Transport maritime, Sûreté des ports, Navigation fluviale 5 Référentiel des Installations Ref. des Images de la route Réf. des Professionnel s de la mer SI Délinquance dans les transports publics terrestres 4 SI Connaissance, exploitation et inform Réf. Immatriculation des bateaux SI Activités Maritimes 6 SI Sécurité maritime, Flotte de commerce 7 SI Gens de mer... 8 SI Plaisance maritime 9 Réf. Investiss. routier Services SI Mutualisables Référentiels Mutualisables Services SI « Métier » Référentiel s « Métier » NB : · Le Référentiel « Patrimoine routier » comprend les données entretien des chaussées, ouvrages d'art, trafic, équipements .... Les référentiels externes à la DGITM et utilisés par les systèmes métier (Réf données accidents, Base de données IGN, Réf Llyod's et Réf SIRENE) ne figurent pas sur ce schéma. · MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 11/50 3- Délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR) Macro-cartographie des SI existants 3.1 - Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation général suivant : Accidentalité Contrôle sanction automatisé Communication en sécurité routière Éducation routière Action locale et Îhicules En lien avec cette cartographie, les principales applications existantes peuvent être représentées de la façon suivante : Accidentalité Données sur les accidents PORTAILACCIDENTS Certu-Copra Concerto Application locale sur les accidents (source portail accidents/BAAC) (éditeur Sétra) Consultation des procédures accident (éditeur Certu) Contrôle sanction automatisé : RADARS Suivi des sites potentiels de déploiement des radars MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 12/50 Communication en sécurité routière Progiciel de gestion et de diffusion de photothèques et documents multimédia Ajaris CDISR Eudopress Progiciel de gestion des services presse et communication Contacts CDISR Éducation routière Réglementation de la profession RAFAEL BAFM Permis de conduire AURIGE EUCLIDE Agrément des enseignants et écoles de conduite Gestion du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs de conduite Gestion des résultats à l'examen théorique du permis de conduire et de l'activité des inspecteurs Epreuve théorique du permis de conduire Action locale et Îhicules Portail des actions locales de sécurité routière Action locale Portail Action locale Véhicules Demandes de transports exceptionnels TE-NET Expert automobile Portail Mr Moto Agréments MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 13/50 3.2 - SI « métier » cibles proposés Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante : Accidentalité Contrôle sanction automatisé Éducation routière Communication en sécurité routière Action locale et Îhicules SI Accidentologie Accidentologie SI des SI des disposi tifs de contrôle automatisé SI Éducation routière routière SI Actions de sécurité routière 3.3 - Cadre stratégique d'urbanisation de la DSCR Le cadre de référence de la DSCR est articulé autour de quatre SI « métier » et de six référentiels mutualisables: Services d'é changes de données structurées Services de Systèmes d'Inform ation Gé ographique Services d'aide à la dé cis ion : table aux de bord de pilotage , re porting, entrepôts de données Services de ges tion de contenus et de publication sur le Web Es paces collaboratifs et se rvices de gestion de la connaiss ance (GED / M ote ur de recher che , Enquêtes ) Services de numéris ation e t de dém até rialis ation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage é le ctronique Services de confiance Services SI SI des (clés é le ctronique ) fonctions Mutualis ables support du Ré fére ntie ls M inis tère Mutualis ables Internet M inis térie l Intranet M inis térie l Mess agerie Age nda SI de gestion des Achats , des M archés e t de la commande publique Suite bure autique Confére nces é le ctroniques SI de ges tion des Moye ns Gé néraux : Salles , Vé hicules , Equipements , Ges tion de parcs ... Référentiels des Îhicules Référentiel des Experts automobiles Référentiel des Écoles de conduite Référentiel des points d'accidentolo gie Référentiel des dispo. de contrôle automatisé Référentiel des centres d'examens SI de Gestion des Ressources humaines SI de ges tion Financiè re et Comptable SI de ges tion du courrier parlementaire SI Accidentologie SI Dispositifs de contrôle automatisé (Radars) SI Éducation routière SI Actions de Sécurité routière SI « Métie r » Ré f «Métie r» MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 14/50 4- Direction générale de l'aviation civile (DGAC) Macro-cartographie des SI existants 4.1 - Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation général suivant : Navigation aérienne Activités et contrôle aérien Transport aérien Construction aéronautique Statistiques et prospective Sureté des aéroports Gestion des aéroports Parc aéronefs Personnel aéroportuaire Sécurité de l'aviation civile Navigabilité et opérations Aéroports et navigation aérienne Personnel navigant Secrétariat général Ingénierie aéroportuaire Finances Systèmes d'information transverses Personnel aéroportuaire Personnel DGAC 1 En lien avec cette cartographie, les principales applications existantes peuvent être représentées de la façon suivante : Navigation aérienne Activités et contrôle aérien CHMI Agata Gestion des audits Programme d'Eurocontrol de gestion des créneaux de régulation des avions Système d'information d'information interne Géode Renard MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 15/50 Transport aérien Construction aéronautique Gestion des crédits recherche Sureté Défense Stitch Garance Système de Traitement Informatisé des Titres de Circulation et des Habilitations Statistiques et Prospective Système d'information statistique du transport aérien Aéroports Intranet à vocation documentaire Sista Stats Doc DTA Maidoc Taxes aéroports Asur Calcul des taux de taxe d'aéroport Mise en Adéquation Informatisée des DOnnées de Contrôle Application de Suivi des Réclamations passagers Personnel SIRH DGAC Parc aéronefs Immat système de gestion des immatriculation du parc d'aéronefs français Noirh Alexi Casper Aeral recueil de l'activité des aéro-clubs et fédérations aéronautiques Annuaire en Ligne des EXperts Internationaux de la DGAC Candidathèque des Agents Souhaitant un Poste à l'Etranger 1 Sécurité de l'aviation civile Personnel navigant Océane Sigebel Empic Aéroports et navigation aérienne Péricles Sicomed Navigabilité et opérations Récif Pégase Enregistrements des audits de sécurité sur les aéronefs Personnel sur site aéroportuaire Galaxy Duerpac 1 MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 16/50 Secrétariat général Gestion des personnels Noirh Formatec Sicomed Diva Casimir Sigebel SIF Finances Abel TA web Perception des taxes d'aéroports Salsa Systèmes d'information Bravo Victor Internat Courrier Angélique Sin Amelia Ingénierie aéroportuaire Gesimmo 4.2 - SI « métier » cibles proposés Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante : Navigation aérienne Transport aérien Sécurité aviation civile Secrétariat général Portail collaboratif SI support (finances, RH, infrastructures et transverses) SI activités et contrôle aérien SI supervision des activités aéronautiques (1) SI de gestion de la sécurité (aéroports, personnel, aéronefs) SI SG 1 (1) Compagnies aériennes, aéroports, construction aéronautique, navigation aérienne, sûreté, etc. MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 17/50 4.3 - Le cadre stratégique d'urbanisation de la DGAC Le cadre de référence de la DGAC est articulé autour de six SI « métier » et d'un référentiel mutualisable: Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) SI des fonctions support du Ministère Internet Ministériel Intranet Ministériel Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique Suite bureautique Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs... SI de Gestion des Ressources humaines SI de gestion Financière et Comptable SI de gestion du courrier parlementaire Portail collaboratif SI support Ref. constructeurs Ref. aéronefs Ref. Personnels navigants Ref. personnels habilités Ref. matériels Ref. aéroports SI activités et contrôle aérien SI de gestion de la sécurité SI supervision des activités aéronautiques SI SG Services SI Mutualisables Référentiels Mutualisables SI « Métier » Réf «Métier» MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 18/50 5- Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) Macro-cartographie des SI existants 5.1 - Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation suivant : Ressources humaines Support Missions Gestion des compétences Réservation Suivi des missions Travail collaboratif En lien avec ces domaines et sous-domaines, la cartographie des applications existantes peut être présentée de la façon suivante : Ressources humaines Support Sous-domaine Gestion des compétences ANNUAIRE DES COMPETENCES Sous-domaine Réservation RESERVATION DE SALLES Annuaire des agents du CGEDD avec leurs CV et compétences Réservation des salles, matériels et cartes de transport Application en projet Missions Sous-domaine Suivi des missions SIGMANET Sous-domaine Travail collaboratif Suivi du cycle de vie des missions et mise en ligne des rapports MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 19/50 5.2 - SI « métier » cibles proposés Au regard des objectifs stratégiques du CGEDD, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante : Ressources humaines Support Missions SI de support au développement des partenariats SI de gestion des Ressources Humaines et des compétences SI en support des outils et des méthodes d'études du CGEDD SI de production, de suivi et de diffusion des rapports et des études 5.3 - Cadre stratégique urbanisé du CGEDD Le cadre de référence du CGEDD est articulé autour de quatre SI « métier » et de deux référentiels mutualisables. Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) SI des fonctions support du Ministère Internet Ministériel Intranet Ministériel Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique Suite bureautique Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs... Réf. Méthodologique SI de Gestion des Ressources humaines SI de gestion Financière et Comptable SI de gestion du courrier parlementaire Réf. Compétences SI de production, de suivi et de diffusion des rapports et des études 1 SI de gestion des ressources humaines et des compétences 3 SI de support au développement des partenariats 2 SI en support des outils et des méthodes d'études du CGEDD 4 Services SI Mutualisables Référentiels Mutualisables Services SI « Métier » MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 20/50 6- Secrétariat général (SG) Macro-cartographie des SI existants 6.1 - Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation suivant : En lien avec ces domaines et sous-domaines, la cartographie des applications existantes peut être présentée de la façon suivante : MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 21/50 MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 22/50 MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 23/50 MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 24/50 6.2 - SI « métier » cibles proposés Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante : MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 25/50 6.3 - Cadre stratégique d'urbanisation du SG Le cadre de référence du SG est articulé autour de sept SI « métier » et de sept référentiels mutualisables: Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) SI des fonctions support du Ministère Internet Ministériel Intranet Ministériel Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique Suite bureautique Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs... Référentiels RH et Organisation SI de Gestion des Ressources humaines SI de gestion Financière et Comptable SI de gestion du courrier parlementaire Référentiels Comptable et budgétaire SI Juridique SI RH SI Financier SI politique fonctionnement et achat durables SI de capitalisation de la connaissanc e et de gestion des flux admin. SI Contrôle de Gestion Référentiels Géographiques Référentiels des implantations immobilières Référentiels Réglementaires et juridiques SI de pilotage des activités support Référentiels de Tiers : organismes institutionnels, partenaires... Référentiels des Systèmes d'Information SI métier impactant les Services Déconcentrés Les rectangles de couleur pleine correspondent à des SI métier complexes Les rectangles de couleur atténuée correspondent à des SI métier simples SI « Métier » Réf «Métier» Services SI Mutualisables Référentiels Mutualisables MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 26/50 7- Commissariat général au développement durable (CGDD) Macro-cartographie des SI existants 7.1 - Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation général suivant : Services de transport Environnement Énergie Logement Permis de construire Support Pilotage et gestion de la connaissance Communicatio n Observation Statistiques Observation Statistiques Observation Statistiques Observation Statistiques RH Piotage Courrier Finances Observation Statistiques Observation Statistiques Territoires Divers Recherche En lien avec cette cartographie, les principales applications existantes peuvent être représentées de la façon suivante : MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 27/50 Domaine « SERVICES DE TRANSPORT» Application en projet Enquêtes Entrepôt sEnquêtes Répertoire des entrepôts SIDIV Entrepôt Répertoire Immatriculation des Îhicules Enquête sur le transport routier de marchandises Séries transport TRM IPTRM IPFTM IPE IPM Observations statistiques SYSIPHE Indice prix transport routier de marchandises SITRA Systèmes d'information sur les transports Indice prix transport fluvial de marchandises SITRANET Systèmes d'information sur les transports (marchandises et voyageurs) Indice prix entreposage AET Indice prix Maintenance Enquêtes thématiques annuelles sur l'activité des entreprises transport Domaine « ENVIRONNEMENT » Observations statistiques Estimation des pollutions diffuses NOPOLU Entrepôt de données environnementales EDEN Cartographie dynamique des indicateurs du littoral GEOIDD Littoral Base des espaces protégés européens CDDA Inventaire biophysique de l'occupation des terres CLC Études d'impact sur l'environnement EDI Application en projet MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 28/50 Domaine « LOGEMENT - PERMIS DE CONSTRUIRE » Répertoire sur le parc locatif social Infocentre Saisie des formulaires papier de permis de construire RPLS Infocentre RPLS GESTION EPLS TDB Immo SAISIE SITADEL ADSSITADEL Répertoire sur le parc locatif social Chargement des informations des permis de construire dans la base SITADEL Enquête sur le parc locatif social Observations statistiques SITADEL infocentre SITADEL Gestion Statistiques sur les permis de construire Statistiques sur les permis de construire Tdb sur l'immobiliser EAB Enquête sur l'entretien et l'amélioration du bâtiment IPEA EPTB ICC DECHET Enquête pour l'établissement de l'indice des prix sur l'entretien et l'amélioration Enquête sur le prix des terrains à bâtir ECLN Enquête pour l'établissement de l'indice sur le coût de la construction Enquête sur la Commercialisation des Logements Neufs Application en projet Enquête sur les déchets MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 29/50 Domaine « SUPPORT » Sous-domaine « RH et FINANCES » Sous-domaine « OBSERVATIONS et STATISTIQUES» et « DIVERS SUPPORT » Progiciel de gestion de la relation client (devis, factures, marketing) Plan des locaux d'Orléans Détail des applications informatiques Refonte du site web du Soes Collecte des données Réservation salle et Îhicules E-DEAL RESERVER GESSEM PLANS IFEN WEB SoeS APPLICATION MODELE Divers support SPIRAL TEMPTATI ON PREDIT BO Localisation archives Observations -statistiques GAGES COLLECTE DES DONNEES ACAPE Gestion des inscriptions séminaires et journées de travail CLARILOG Gestion de parc informatique Gestion back office du site Predit Gestion emploi du temps Générateur d'applications de gestion d'enquêtes statistiques Assistance à la communication externe avec un panel d'enquête MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 30/50 MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 31/50 7.2 - SI « métier » cibles proposés Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante : Services de transport Énergie Environ neme nt Logement Permis de con struire Pilotage et gestion de la connaissance Support Communicatio n SI de collecte et exploitation des données SI d'analyse et valorisation des données SI de diffu sion de l'information MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 32/50 7.3 - Le cadre stratégique d'urbanisation du CGDD Le cadre de référence du CGDD est articulé autour de trois SI « métier » et de six référentiels mutualisables: Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) SI des fonctions support du Ministère Internet Ministériel Intranet Ministériel Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique Suite bureautique Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs... SI de Gestion des Ressources humaines SI de gestion Financière et Comptable SI de gestion du courrier parlementaire Réf. des producteurs et distributeurs d'énergie SI de collecte et exploitation des données 1 Réf. des Associations environnementales Réf. des espaces protégés SI d'analyse et valorisation des donnée 2 Réf. des logements sociaux SI de diffusion de l'information 3 Réf. des immatriculations Véhicules Réf. des partenaires émetteurs d'infos (bailleurs, collectivités,...) SI « Métier » Réf «Métier» SI métier impactant les Services Déconcentrés Les rectangles de couleur pleine correspondent à des SI métier complexes Les rectangles de couleur atténuée correspondent à des SI métier simples Services SI Mutualisables Référentiels Mutualisables MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 33/50 8- Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) Macro-cartographie des SI existants 8.1 - Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation général suivant : Biodiversité, Littoral et milieux marins Eau Habitat ­ Logement Construction Urbanisme Aménagement Support - Transverse Agences de l'Eau Biodiversité Ressources naturelles et agriculture Littoral et milieux marins HabitatLogement Applications du droit de l'urbanisme ( Droit des sols) Courrier Qualité de Construction Eau et minéraux Gestion de la connaissance Finances (Ingénierie publique) Support Pilotage Assainissemen t collectif Ressources Humaines Polices eau et nature Transverse métier En lien avec cette cartographie, les principales applications existantes peuvent être représentées de la façon suivante : Biodiversité, Littoral et milieux marins Biodiversité Portail des sites N2000 NATURA 2000 SI Natura 2000 ZH SINP Zones Humides CITES Kaliop Commerce international des espèces menacées Futur SI Natura 2000 E-CITES Futur site du Commerce international des espèces menacées Littoral et milieux marins ADOC WEB QUADRIGE 2 Administration des données d'occupation du domaine maritime public Système d'information Nature et Paysages Application en projet Base de données sur la qualité de l'environnement du littoral MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 34/50 Eau Application en projet Agences de l'Eau INAE Instruction des dossiers de police de l'eau Police eau et nature CASCADE Cadre d'Analyse Stratégique de Traitement et d'orientation Infocentre National des Agences de l'Eau Autosurveillance des stations d'épuration Assainissement collectif AUTOSTEP Portail des application s police de l'eau CASTOR LANCELEAU Ressources naturelles et agriculture BNV-D INTERGRAP Eaux résiduelles urbaines MESURESTEP BD ERU Protection des aires d'alimentati on et de captages OPALE CONVERGENCE PROTECTION DES AIRES DE CAPTAGES TEXT'EAU Outil d'assistance à la rédaction des procédures judiciaires liées aux missions de polices de l'environnement Vente Distributeurs de produits phytos et substances actives Plateforme d'échanges entre les groupes régionaux phytos Directive eaux résiduaires urbaines ROSEAU SILLAGE VERS'EAU Eaux et minéraux Textes législatifs et réglementaire s dans le domaine de l'eau Épandages de produits fertilisants issus de boues Portail Publication des Décisions de Police de l'Eau PPDE Forages Domestiques PROPLUVIA Déclaration des forages domestiques Informations sur les stations d'épuration et les eaux résiduelles urbaines SIGEMO Épandages de produits fertilisants issus de boues Gestion des arrêtés de sécheresse Habitat ­ logement - Construction NUMERO UNIQUE Enregistrement des demandes de logement locatif social COMDALO BOLERO Informations financières, patrimoniales et sociales sur les organismes HLM Aide à la pierre GALION SISAL PARTENAIRES SISAL Gestion du droit au logement opposable MODAL Bilan de la mise en oeuvre du droit au logement et des dispositifs de lutte contre les exclusions OPS LOLA Calcul du loyer d'équilibre d'une opération HLM Outil d'instruction des aides à la pierre Transmission à l'AC des fichiers xml sur les opérations de financement Rapport national sur l'occupation et l'évolution du parc locatif social (Enquête réglementaire gérée au niveau régional) Subventions au logement social délivrées par les DDE et les EPCI ECOLO SLS Rapport national sur l'application du SLS Outil d'aide à la saisie et au suivi du conventionnel APL. ARTICLE_55 ORTHI ­ OLI Suivi de la loi SRU (solidarité et renouvellement urbain) Observatoire des logements indignes ou non décents Qualité de construction ANNUAIRE DIAGNOSTIQUEUR IQC Application sur l'innovation et la qualité de la construction Application en projet ANNUAIRE DIAGNOSTIQUEUR MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 35/50 Urbanisme - Aménagement Librairie d'opérations d'aménagement durable Base de données des organismes partenaires ou homologues du CERTU Gestion de la connaissance HOMOLOGUES Applications du droit de l'urbanisme (droit des sols) ADS 2007 LOAD ADS GEOSUP OUTILAME ELIPSE ADS GEOADS Gestion du droit de sols. Instruction des permis de construire Procédures administratives et juridiques dans le domaine de l'aménagement Bd des études conduites par les DRE et les DDE dans les domaines de l'Aménagement, l'Urbanisme, l'Habitat et la construction Outil cartographique droit du sol Référentiel national des servitudes d'urbanisme Support - Pilotage SCOT PLU SIDAUH SUDOCUH Application réglementaire: Suivi des documents d'urbanisme Future application de suivi des documents d'urbanisme et de l'habitat Application en projet Connaissance du terrtoire SI décisionnel pour l'aménagement, l'urbanisme et l'habitat Support - Transverse Courrier SCOMISS Ressources Humaines GESTAG Finances (Ingénierie publique) GIPSE Questions écrites et courriers des parlementaires et des particuliers Gestion interne des agents de la DGALN Gestion comptable et pilotage de l'ingénierie publique CARTABLES CARTOTHEQUE Catalogue, recherche et téléchargement des tables de données utilisées par les bureaux de la DGALN Recherche multi-critère et accès aux cartes disponibles sur l'intranet MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 36/50 8.2 - SI « métier » cibles proposés (en cours de validation) Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante : Biodiversité, Littoral et milieux marins Eau Urbanisme Aménagement Habitat ­ Logement Construction Support SI nature et paysage SI logement social SI eau SI urbanisme SI observatoire des territoires MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 37/50 8.3 - Cadre stratégique d'urbanisation de la DGALN (en cours de validation) Le cadre de référence de la DGALN est articulé autour de cinq SI « métier » et de référentiels mutualisables: Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) Internet Ministériel Intranet Ministériel Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique Suite bureautique Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs... SI de Gestion des Ressources humaines SI de gestion Financière et Comptable SI de gestion du courrier parlementaire SI nature et paysage 1 SI eau 2 Référentiels Partenaires (Bailleurs, ...) SI logement social 3 SI urbanisme 4 Référentiels réglementaires SI observatoire des territoires 5 Référentiel des Logements SI métier impactant les Services Déconcentrés Les rectangles de couleur pleine correspondent à des SI métier complexes Les rectangles de couleur atténuée correspondent à des SI métier simples MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 38/50 9- Direction générale de l'Énergie et du climat (DGEC) Macro-cartographie des SI existants 9.1 - Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation suivant : Énergie Systèmes électriques et énergies renouvelables Climat et Qualité de l'air Contrôle et qualité de l'air Sécurité des Îhicules Agir Transverse Solon Lori Ariane Exploration ­ production hydrocarbures Planification Drive Sécurité des approvisionnements Applications Suivi des prix des produits pétroliers En lien avec ces domaines et sous-domaines, la cartographie des applications existantes peut-être présentée de la façon suivante : Domaine 1 : «Énergie» o o o o Sous-domaine 1 : Système électriques et ENR (Ampere) Sous-domaine 2 : Exploration - production hydrocarbures (base BEPH) Sous-domaine 3 : Sécurité des approvisionnements (STR4) Sous-domaine 4 : Suivi des prix des produits pétroliers (S3P) Domaine 2 : « Climat et Qualité de l'air » Ce Domaine regroupe les applications suivantes : Extranets SRCAE, SD5, ONERC ; SceGES (Calcul des émissions de gaz à effet de serre - projet) · · Sous-domaine 1 « Contrôle et Qualité de l'air» Sous-domaine 2 « Planification » - Domaine 3 : « Sécurité des Îhicules» Ce Domaine regroupe les applications suivantes : · · · · Agir : Application de gestion informatique de réception des Îhicules - projet de fusion des applications Lori et Agir Lori : Logiciel de réception individuelle des Îhicules Ariane : Consultation de la base historique des Îhicules importés Drive : Base règlementaire des Îhicules - Domaine 4 : « Transverse» hors applications ministère de type messagerie · exemple SOLON : gestion courrier page 39/50 MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information 9.2 - SI « métier » cibles proposés Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante : Énergies fossiles Énergies renouvelables Climat et Qualité de l'air Sécurité des Îhicules SI de gestion des approvisionnements SI des prix des produits pétroliers SI Exploitation ­ Production des hydrocarbures SI de gestion des projets de développement des énergies renouvelables SI de gestion des réceptions de Îhicules SI du Climat et de la qualité de l'air SI de diffusion d'information au public en matière d'énergie, de climat et de qualité de l'air MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 40/50 9.3 - Cadre stratégique d'urbanisation de la DGEC Le cadre de référence de la DGEC est articulé autour de sept SI « métier » et d'un référentiel mutualisable : Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électroniques) Internet Ministériel SI de Gestion des Ressources humaines Intranet Ministériel SI de gestion Financière et Comptable Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique Suite bureautique SI de gestion du courrier parlementaire Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Équipements, Gestion de parcs... Référentiel de la réglementation nationale et européenne en matière d'émission de gaz à effet de serre SI de gestion des approvisionnements 1 SI de gestion des réceptions de Îhicules 4 SI des prix des produits pétroliers 2 SI Exploitation ­ Production des hydrocarbures 3 SI du Climat et de la Qualité de l'air 6 SI de gestion des projets de développement des énergies renouvelables 5 SI de diffusion d'information au public en matière d'énergie, de climat et de qualité de l'air 7 SI métier impactant les services déconcentrés SI des fonctions support du Ministère Services SI mutualisables Référentiels mutualisables SI « métier » MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 41/50 10 - Direction générale de la prévention des risques (DGPR) Macro-cartographie des SI existants 10.1 - Les macro-cartographies existantes sont présentées par domaines et sous domaines, selon le schéma d'urbanisation général suivant : Risques Naturels et Hydrauliques Risques technologiques Nuisance et qualité de l'environnement Pilotage Eau Inondation Accident industriels Pollutions Ri sque s naturels - mouvements de terrain Activi tés à risque Prévention des risque s Feux Pollution atmosphérique et terrestre Structures locales Sécurité nucléaire En lien avec cette cartographie, les principales applications existantes peuvent être représentées de la façon suivante : MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 42/50 Risques naturels et hydrauliques Information sur la vigilance « crues » Eau -Inondation VIGICRUES Mesures de hauteur d'eau en provenance des stations implantées sur les cours d'eau français Gestion des ouvrages hydrauliques Banque HYDRO Hydrométrie en temps réel ­ Doit remplacer Banque Hydro Feux SIOUH HYDRO Banque nationale Eaux souterraines ADES TSUNAMIS Recensement des tsunamis obserÎs en France Recensement des remontées de nappes Remontées de nappes Recensement des séismes en France Recensement des aléas retraitgonflements des argiles ARGILES.fr sismicité Recensement des déformations de terrain Déformations récentes et paléosismiques Risques naturels Mouvements de terrain Mouvements de terrain Cavités.fr Recensement des mouvements de terrains Recensement des vides et des cavités souterraines Risques technologiques Accidents industriels ARIA Activités à risque AIDA Réglementation des activités à risques Marchandises dangereuses SEVESO SEVESO Site de recensement des établissements industriels soumis à SEVESO II Retour d'expérience sur les accidents industriels et technologiques Autorisations de transport Guichet unique « réseaux souterrains » Travaux souterrains Pollution athmosphérique et terrestre BASIAS BASOL Inventaire des anciens sites industriels et activités de service GEREP Sécurité nucléaire MIMAUSA Inventaire des sites et sols pollués Base des rejets polluants recensement des mines d'uranium MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 43/50 Nuisance et qualité de l'environnement Pollutions Nanotechno logies Nanotechnologies Inventaire des produits biocides Inventaire des stations radioélectriques BIOCIDES CARTORADIO Améliorer, renforcer la maîtrise des risques liés à la manipulation des produits chimiques REACH Pilotage Prévention des risques Cartorisque GARPAR PRIM.net Structures locales S3IC Recensement des installations classées Recensement et affichage des cartographies des PPR (plans de prévention des risques) et des AZI ( atlas des zones inondables) Portail regroupant les sites pour la prévention des risques majeurs OISO Suivi des organismes exerçant des activités de contrôle pour le compte de l'État MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 44/50 10.2 - SI « métier » cibles proposés Au regard des objectifs stratégiques de la DG, des typologies d'activités et des regroupements fonctionnels possibles au sein des domaines et sous-domaines, des SI « métier » ont été identifiés. La vue de synthèse des relations entre les SI « métier » proposés et les domaines et sous-domaines constituant la nomenclature actuelle des systèmes d'information de la direction générale peut être représentée de la façon suivante : Risques Naturels et Hydrauliques Risques technologiques Nuisance et qualité de l'environnement Pilotage SI d'anticipation, recherche, amélioration des connaissances, recensement des éÏnements, prévision SI de pilotage et de suivi des politiques publiques SI d'interfaçage avec les exploitants et les professionnels concernés SI de diffusion de l'information et de sensibilisation du public aux risques et à leur prévention MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 45/50 10.3 - Cadre stratégique d'urbanisation de la DGPR Le cadre de référence de la DGPR est articulé autour de cinq SI « métier » et de trois référentiels mutualisables: Services d'échanges de données structurées Services de Systèmes d'Information Géographique Services d'aide à la décision : tableaux de bord de pilotage, reporting, entrepôts de données Services de gestion de contenus et de publication sur le Web Espaces collaboratifs et services de gestion de la connaissance (GED / Moteur de recherche, Enquêtes) Services de numérisation et de dématérialisation de flux (formulaires et Workflows) Services d'archivage électronique Services de confiance (clés électronique) SI métier impactant les Services Déconcentrés Les rectangles de couleur pleine correspondent à des SI métier complexes Les rectangles de couleur atténuée correspondent à des SI métier simples Internet Ministériel Intranet Ministériel Messagerie Agenda SI de gestion des Achats , des Marchés et de la commande publique Suite bureautique Conférences électroniques SI de gestion des Moyens Généraux : Salles, Véhicules, Equipements, Gestion de parcs... SI de Gestion des Ressources humaines SI de gestion Financière et Comptable SI de gestion du courrier parlementaire Réf. Sites : établissements Seveso 2, ouvrages hydrauliques .... SI d'anticipation, de recherche, d'amélioration des connaissances, recensement des éÏnements, prévision 1 Si d'interface avec les exploitants et les professionnels concernés 3 SI de pilotage et de suivi des politiques 2 Réf. EÎnements Naturels : séismes, tsunamis, stations radio électriques .. SI de diffusion de l'information et sensibilisation du public aux risques et à leurs préventions 4 Réf. de la réglementation nationale et européenne des activités à risques MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 46/50 11 - Liste des SI cibles des DG ( septembre 2011 ) GÉNÉRALE DES INFRASTRUCTURES , DES TRANSPORTS ET DE LA MER DIRECTION SI SI SI SI SI SI SI SI SI (DGITM) Connaissance du patrimoine routier, exploitation et information routières Projets nouveaux d'infrastructures Transport routier Délinquance dans les transports publics terrestres Transport maritime, sûreté des ports, navigation fluviale Activités maritimes Sécurité maritime, flotte de commerce Gens de mer Plaisance maritime À LA SÉCURITÉ ET À LA CIRCULATION ROUTIÈRES DÉLÉGATION SI SI SI SI (DSCR) Accidentologie Dispositifs de contrôle automatisé Actions de sécurité routière Éducation routière GÉNÉRALE DE L ' AVIATION CIVILE DIRECTION (DGAC) Portail collaboratif SI Secrétariat Général SI Support SI Gestion de la sécurité SI Activités et contrôle aérien SI Supervision des activités aéronautiques CONSEIL SI SI SI SI GÉNÉRAL DE L ' ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) Production, suivi et diffusion des rapports et des études Support au développement des partenariats Gestion des ressources humaines et des compétences en support des outils et des méthodes d'études du CGEDD GÉNÉRAL SECRÉTARIAT SI SI SI SI SI SI SI (SG) Juridique Ressources humaines Financier Politique fonctionnement et achats durables Capitalisation de la connaissance et gestion des flux administratifs Contrôle de gestion Pilotage des activités support GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE COMMISSARIAT (CGDD) SI Collecte et exploitation des données SI Analyse et valorisation des données SI Diffusion de l'information MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 47/50 DIRECTION SI SI SI SI SI GÉNÉRALE DE L' AMÉNAGEMENT , DU LOGEMENT ET DE LA NATURE ( DGALN) EN COURS DE VALIDATION Nature et paysage Eau Logement social Urbanisme Observatoire des territoires GÉNÉRALE DE L ' ÉNERGIE ET DU CLIMAT DIRECTION SI SI SI SI SI SI SI (DGEC) Gestion des approvisionnements Gestion des prix des produits pétroliers Exploitation ­ production des hydrocarbures Gestion des réceptions de Îhicules Gestion des projets de développement des énergies renouvelables du climat et de la qualité de l'air Diffusion d'information au public en matière d'énergie, de climat et de qualité de l'air GÉNÉRALE DE LA PRÉVENTION DES RISQUES DIRECTION SI SI SI SI (DGPR) EN COURS DE VALIDATION Anticipation, recherche, amélioration des connaissances, recensement des éÏnements, prévision Élaboration, pilotage et suivi des politiques Interface avec les exploitants et les professionnels concernés Diffusion de l'information et sensibilisation du public aux risques et à leurs préventions MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 48/50 MEDDTL 2011 - Schéma directeur des systèmes d'information page 49/50 Secrétariat général Service des politiques support et des systèmes d'information Sous-direction du schéma directeur et de la politique des systèmes d'information Tour Pascal A ­ 92055 La Défense cedex Tél. : 01 40 81 21 22 www.developpement-durable.gouv.fr

puce  Accés à la notice sur le site du portail documentaire du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

  Liste complète des notices publiques