Liste complète des notices publiques
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- Les prix du terrain et du bâti pour les maisons individuelles en Pays de la Loire en 2023
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - Les occupants des résidences principales en Pays de la Loire au 1er janvier 2011
- Les espaces naturels, agricoles et forestiers consommés entre 2006 et 2016
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Septembre 2021 : la pénurie de puces s'accroît et paralyse le commerce automobile
- Roquelaure (le) de l'assurabilité des territoires
- Plan national d'actions 2013-2017 en faveur de l'Hélix de Corse (Tyrrhenaria ceratina)
- Mise à jour des indicateurs de suivi de la PPE (indicateurs 2021). Janvier 2023
- Télétravail (le) dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Un cadre pour développer les pratiques de travail à distance.
- BUSES WITH HIGH LEVEL OF SERVICE/ Bus à haut niveau de service. FUNDAMENTAL CHARACTERISTICS AND RECOMMENDATIONS FOR DECISION-MAKING AND RESEARCH/ Caractéristiques fondamentales et recommandations pour la prise de décision et de la recherche. Résultats de trente cinq villes européennes
- Bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008 - 2012.
- Étude de l'évolution de l'accessibilité des territoires lorrains au réseau TGV Est. Rapport de phase 2, Étude de l'accessibilité en voiture et en TER aux gares TGV au niveau régional
- Implication des services de l'État dans les démarches de développement urbain durable.
- Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en Région Haute-Normandie
- Quelles modalités d'organisation pour les petites lignes ferroviaires ? Etude de cas en Régions Centre Val de Loire, Limousin et Bretagne
- Rapport d'enquête technique : abordage entre la barge conchylicole Perle Noire et l'embarcation de plaisance Fifi le 15 juillet 2013 sur l'étang de Thau (une victime)
- Rapport d'enquête technique : accident survenu à bord du thonier senneur Torre Giulia le 28 juillet 2012 en mer au large des Seychelles (une victime)
- Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
- Opérateurs (les) de transport urbain et interurbain de voyageurs
- Perspectives d'évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031
- Compétences (les) respectives de l'État et des Régions en matière de création, d'extension et de gestion d'aires protégées et simplification des procédures associées