Liste complète des notices publiques
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- Chavirement du remorqueur SAINT BERNARD survenu le 17 avril 2023 sur l'Adour dans le port de Bayonne
- Forfait Mobilités Durables:
- Bilan de la qualité de l'air extérieur en France en 2023
- Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
- Réussir la concertation en matière d'accessibilité
- Grands aménagements maritimes et fluviaux- techniques nouvelles de conception et insertion environnementale. PARIS. 3 au 5 décembre 2007.
- Port autonome du Havre - Dysfonctionnement sur l'écluse de Tancarville.
- Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
- Analyse de la conjoncture économique : le transport maritime, 2e semestre 2012.
- Synthèse des audits de mise en oeuvre de la politique publique de prévention des risques naturels et hydrauliques. Année 2011.
- Évaluation de la mise en oeuvre des recommandations de l'audit de la politique des ministères de l'écologie et du logement en direction des agents handicapés.
- Évaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé.
- Rénovation urbaine dans le Nord : Témoignage d'un architecte-conseil de l'État. Projets ANRU 2003-2015
- Rapport d'enquête technique : homme à la mer à bord du navire de pêche La Broche 1 le 10 mai 2016, à 5 milles dans l'Ouest de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (une victime)
- Rapport d'enquête technique : chute à la mer à bord du fileyeur Makaire survenue le 14 juillet 2009 au large de Hourtin (une victime)
- Enquête ECHO : application des résultats à la région Nord-Pas-de-Calais
- Dossier du maître d'ouvrage pour le débat public sur la Programmation Pluriannuelle de l'Energie (PPE 2018)
- Loup (le) et les activités d'élevage : comparaison européenne dans le cadre du plan national d'actions 2018/2023
- Projet de classement du "Verrou du Val de Loire" (Loire-Atlantique et Maine-et-Loire) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
- Grande (La) Arche de la Défense. Rénovation partielle - Spécial Passerelle - Décembre 2015