Liste complète des notices publiques
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- Bulletin hydrologique mensuel Pays de la Loire - Août 2013
- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Avril 2014
- Stratégie nationale de défense des forêts et des surfaces non boisées contre les incendies
- Projections de la demande de transport sur le long terme
- Zones (les) à faibles émissions (Low Emission Zones) à travers l'Europe : déploiement, retours d'expériences, évaluation d'impacts et efficacité du système
- Grand prix national du paysage 2009. Port (Le) aux cerises : base régionale de plein air et de loisirs
- Rapport d'activité relatif aux autorités en charge du cas par cas des projets en 2023
- Plan national pour des achats durables 2022-2025
- Comité pour l'économie verte. Bilan d'activité Comité pour la Fiscalité Écologique (2012-2014) Comité pour l'Économie Verte (2015-2017)
- Les inégalités territoriales
- Rapport du président du jury du concours externe pour le recrutement de secrétaires administratifs du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sessin 2008.
- Rapport du président de jury : examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif de l'équipement de classe exceptionnelle, session 2008.
- Politiques (Les) de l'assainissement non collectif en France : Etat des lieux, enjeux et perspectives.-
- SDAGE 2010-2015 des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre" : programme de mesures du district Rhin
- VERS UNE MARCHE PLAISIR EN VILLE : Boîte à outils pour augmenter le bonheur de marcher.
- Étude de parangonnage sur le coût et le financement de la sûreté aéroportuaire
- Projet de classement au titre des sites du passage du Gois, de l'île de la Crosnière et du polder de Sébastopol. Communes de BeauvoirsurMer et Barbâtre. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 novembre 2015
- Rapport d'enquête technique : abordage entre le chalutier français Aventure III et le cargo sous pavillon Antigua-Barbuda Katharina survenu le 11 septembre 2010 dans le nord-ouest de Ouistreham
- SelecDEPOL : outil interactif de pré-sélection des techniques de dépollution
- Schéma régional d'aménagement. Région Bourgogne. Mars 2011.
