Liste complète des notices publiques
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- Fiche de synthèse sur le double carambolage survenu le 20 décembre 2016 sur le route départementale n°160 La Roche-sur-Yon/Les Sables-d'Olonne - Décision de fermeture de l'enquête
- Bulletin hydrologique mensuel Pays de la Loire - Avril 2012
- L'éolien et le photovoltaïque en Pays de la Loire - Lettre trimestrielle N° 19
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Février 2018 : les ventes croissent pour le dixième mois d'affilée
- Cadre financier européen 2028-2034 : les enjeux clés pour le secteur agricole
- Plan pour l'assurabilité des collectivités territoriales
- Plan national d'actions en faveur du hamster commun (Cricetus cricetus) 2012-2016.-
- Géothermie, un plan d'action pour accélérer
- Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 77 - Section Dordives - Cosne-sur-Loire.
- Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23).
- Plan Administration et exemplaire du MEDDE/MLETR : synthèse du bilan 2009/2013
- Faire bouger les lignes
- Drones (les) civils, enjeux et perspectives
- Accidentologie des Chemins de Fer Secondaires(hors RFN) : synthèse des événements 2003-2006
- Mieux partager l'espace public : les règles évoluent ! La possibilité du sas cycliste sans bande d'accès. Arrêté du 23 septembre 2015 relatif la modification de la signalisation routière en vue de favoriser les mobilités avancées
- Rapport annuel 2017 de l'Autorité de la Qualité de Service dans les Transports (AQST)
- Etude du parc français des installations de nettoyage à sec suite à la mise en oeuvre de l'arrêt-type 2345 (2 mai 2002)
- Abaissement de la vitesse maximale autorisée à 80 km/h. Rapport final d'évaluation
- La ruée vers l’or vert : quelle gouvernance de la biomasse ? Actes des débats novembre-décembre 2020
- Rapport d’enquête technique sur le naufrage du PAMPERO bateau de transport de matières dangereuses survenu sur le Rhône, lors de la rupture d’une porte de l’écluse de Sablons (Isère), le 18 février 2020