Liste complète des notices publiques
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- La feuille des asso : lettre d'information aux associations n°8-Novembre 2025
- Schéma Régional Éolien terrestre des Pays de la Loire - Annulé par jugement du TA de Nantes du 31 mars 2016
- La situation des transports en Pays de la Loire - La délivrance des permis de conduire en 2014
- Guide DCE. Plan d'actions opérationnel territorialisé : guide pour la déclinaison des programmes de mesures en plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT)
- Synthèse des rapports d'auto-évaluation des programmes CEE se terminant en 2025
- Rapport d'enquête technique sur la collision et le déraillement d'un train de travaux le 17 janvier 2024 sur la base arrière de Saint-Florentin-Vergigny (89)
- Engagement 18 : Éviter, réduire, recycler, valoriser les déchets
- Plan national d'actions en faveur du Gecko vert de Manapany (Phelsuma inexpectata) 2012-2016.-
- Piéton (le) : nouvelles connaissances, nouvelles pratiques et besoins de recherche. 2ème colloque francophone de la plate-forme intégratrice COPIE, novembre 2009, Lyon.
- Commune de La Léchère. Site de Combelouvière. Suivi géodésique. Année 2007.
- Méthode d'évaluation des PGT - Volume 1 - Conception, appropriation et fonctionnement.
- Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A83 Nantes - Niort.
- Rapports d'activité et financier 2008 de VNF.
- Atelier national Territoires économiques : 8 sites en projet
- Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques. Région Alsace.
- Du bidonville à la ville : vers la "vie normale". Parcours d'insertion des personnes migrantes ayant vécu en bidonville en France
- Rapport d'enquête technique : naufrage du chalutier Mon Bijou survenu le 30 novembre 2007 à 20 milles dans l'ouest de la pointe du Touquet (une victime)
- Rapport d'enquête simplifiée : accident du travail maritime à bord du chalutier Borée-al le 8 avril 2013 à 10 milles dans l'est-nord-est des Scilly
- Evaluation de l'expérimentation du chèque énergie
- Sites et sols pollués à responsable défaillant : l'intervention de l'ADEME en pratique : collectivités locales, associations de protection de l'environnement, riverains, propriétaires de sites, mandataires de justice