Liste complète des notices publiques
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- La conjoncture des transports en Pays de la Loire - Le marasme du transport routier de marchandises s'amplifie
- Document d'objectifs Site Natura 2000 du Plateau rocheux de l'Ile d'Yeu "SIC FR 5202013" - 2015
- Température des cours d'eau sur le périmètre de la cellule Qualité des Eaux - Synthèse 2003-2015
- La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire - 4e trimestre 2015
- Etat des lieux du document stratégique de bassin maritime Sud océan Indien 2020-2026
- Feuille de route de la donnée, des algorithmes et des codes sources
- Zones de revitalisation rurale, un enjeu pour l'attractivité des territoires ruraux - Appui à Anne BLANC, députée de l'Aveyron, Jean-Noël BARROT, député des Yvelines, Bernard DELCROS, sénateur du Cantal et Frédérique ESPAGNAC, sénatrice des Pyrénées-Atlantiques
- Engagement 7 : favoriser le vivre ensemble, la solidarité, l'inclusion
- Passer à l'action en 10 étapes : éco énergie tertiaire : construisons ensemble la transition énergétique
- Etude sexuée sur les voies et modes de promotion des catégories C en B et B en A au ministère
- Création d'un institut des hautes études de l'environnement et du développement durable (IHEEDD).
- RĂ©serve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine. Rapport final.
- Swedish (The) environmental objectives system
- Transport, Ă©nergie, climat : comment mobiliser la prospective territoriale ? DĂ©marches prospectives.
- Adhérence (L') des chaussées : Etat de l'art et recommandations. Octobre 2015.
- Rapport annuel sur les événements notables d'exploitation des Chemins de Fer Secondaires (hors RFN) : année 2010 et évolution 2007-2010
- Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (2ème phase)
- Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
- Flotte de commerce sous pavillon français - État au 1er janvier 2018
- Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence