Liste complète des notices publiques
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- Arrêté interpréfectoral portant approbation des deux premières parties (stratégie de façade maritime Méditerranée) du document stratégique de façade Méditerranée
- Des pratiques exemplaires d'aménagements accessibles
- Occupation des sols - Un nouvel outil pour quantifier l'occupation des sols en Pays de la Loire
- La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire - 4e trimestre 2015
- Rapport spécial sur les océans et la cryosphère
- Prendre en compte les émissions de gaz à effet de serre dans les études d'impact
- Certificats d'économie d'énergie : opération BAR-TH-172 : Pompe à chaleur de type eau/eau ou sol/eau
- Plan de gestion de crise : synthèse sur les bonnes pratiques
- Cartes de stationnement pour personnes handicapées : recommandations à l'usage des collectivités locales
- Guide pour l'élaboration d'un site naturel de compensation
- Etude juridique sur les servitudes pour la préservation de la dynamique et de la qualité de l'hydrosystème fluvial.
- Fondamentaux (Les) de la préservation de la biodiversité en mer. Session de formation 4-6 mai 2009. 5 : Dynamique des écosystèmes marins et des usages de leurs services dans un monde en changement.-
- SCOT et biodiversité en Midi-Pyrénées - volume II. Compléments techniques et exemples : Guide méthodologique de prise en compte de la trame verte et bleue.-
- Analyse de la conjoncture économique : le transport et les services maritimes - 2ème semestre 2014
- Rapport d'enquête technique : rupture de l'amarrage et échouement du paquebot transbordeur Napoléon Bonaparte dans la nuit du 27 au 28 octobre 2012 à Marseille
- Évaluation des usages possibles des carburants alternatifs au gazole par les professionnels du transport de fret maritime, routier et fluvial. Les motorisations au gaz, investissements stratégiques pour la transition énergétique des entreprises de transport routier et maritime de fret dans le cadre de la directive 2014/94/UE du 22 octobre 2014
- Politique des transports en ÃŽle-de-France : bilan 2017
- Cellule d'expertise relative à la gestion quantitative de l'eau pour faire face aux épisodes de sécheresse
- Rapport d'enquête technique sur la sortie de route d'un autocar survenue le 10 février 2016 sur la RD 437 à Montflovin (25) - Affaire n° BEATT-2016-002
- Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse